Interventions en commission de Philippe BONNECARRÈRE - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 29 septembre 2016

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen pour les affaires économiques et financières, fiscalité et douanes, en commun avec la commission des finances

  • Réunion du jeudi 29 septembre 2016

    commission des finances

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen pour les affaires économiques et financières, fiscalité et douanes

  • Réunion du mercredi 21 septembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté, indépendance et pluralisme des médias - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 7 juillet 2016

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

    Institutions européennes - Relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne : communication de Mme Fabienne Keller

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés

    Audition de M. Marc Pierini, ancien ambassadeur de l'Union européenne en Turquie, chercheur visiteur à Carnegie Europe

  • Réunion du mardi 5 juillet 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 23 juin 2016

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Déplacement à Strasbourg des 6 et 7 juin : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, René Danesi, Mme Fabienne Keller et M. Claude Kern

    Transports - Paquet ferroviaire : communication de MM. Michel Delebarre et Louis Nègre

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Vincent Bolloré, président du conseil de surveillance de Vivendi

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français

  • Réunion du jeudi 26 mai 2016

    commission des affaires européennes

    Politique étrangère et de défense - Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie : proposition de résolution européenne de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des lois

    Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes- Examen du rapport et des textes de la commission

  • Réunion du mardi 24 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes- Examen du rapport oral pour avis

  • Réunion du jeudi 19 mai 2016

    commission des affaires européennes

    Politique étrangère et de défense - Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) : proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Gisèle Jourda et de M. Yves Pozzo di Borgo

  • Réunion du mercredi 18 mai 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de S.E. le Dr Khalid bin Mohammed Al Ankary, Ambassadeur du Royaume d'Arabie saoudite en France

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Bilan d'étape - Échange de vues sur les orientations de travail des rapporteurs

  • Réunion du mercredi 6 avril 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Audition de M. Jean-Luc Demarty, directeur général du commerce (DG TRADE) à la Commission européenne

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de M. Ahmet Ogras, président du Comité de coordination des Musulmans turcs de France

    Audition de M. Amar Lasfar, président de l'Union des organisations islamiques de France

  • Réunion du mardi 29 mars 2016

    commission des affaires européennes

    Politique étrangère et de défense - Audition commune avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale de M. Alain Le Roy, secrétaire général du Service européen pour l'action extérieure (SEAE)

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse

  • Réunion du jeudi 3 mars 2016

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Union européenne et lutte contre le terrorisme : Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de Mgr Philippe Bordeyne, recteur de l'Institut catholique de Paris

  • Réunion du jeudi 11 février 2016

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Application des règles européennes de concurrence par les autorités nationales : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Philippe Bonnecarrère

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de M. Alain Gresh, journaliste, spécialiste du Moyen-Orient, ancien directeur-adjoint du Monde diplomatique

  • Réunion du jeudi 4 février 2016

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    commission des lois

    Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen du rapport et des textes de la commission

  • Réunion du mardi 26 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 14 janvier 2016

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques : examen du rapport et proposition de résolution européenne de M. Michel Magras et Mme Gisèle Jourda

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 10 décembre 2015

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Réglementation de la pêche au bar : proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet et avis politique

    Politique étrangère et de défense - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Hervé Bléjean, contre-amiral, vice-commandant de l'opération militaire de l'Union européenne dans la partie sud de la Méditerranée centrale (EUNAVFOR MED-Sophia), sur la lutte contre les trafics d'êtres humains en Méditerranée

  • Réunion du jeudi 10 décembre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Lutte contre les trafics d'êtres humains en Méditerranée - Audition de M. Hervé Bléjean, contre-amiral, vice-commandant de l'opération militaire de l'Union européenne dans la partie sud de la Méditerranée centrale (EUNAVFOR MED)

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à la musique

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2015

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire : rapport de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2015

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 - Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national audiovisuel (INA)

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre du Plan d'investissement pour l'Europe : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

  • Réunion du jeudi 22 octobre 2015

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Négociations du traité transatlantique (TTIP) : communication de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 15 et 16 octobre

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2015

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Audition de M. György Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    MCI sur la commande publique

    Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 1 octobre 2015

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Crise migratoire en Europe - communication de M. Jean Bizet