Interventions en commission de Michel BOUVARD
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  
Session 2016-2017
Réunion du mercredi 31 mai 2017 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Avenir du compte d'affection spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Communication
Évolutions, perspectives et gestion de la dette publique de la France - Communication
Résultats de l'exécution de l'exercice 2016 et certification des comptes de l'État pour l'exercice 2016 - Audition de M. Didier Migaud
Réunion du mercredi 29 mars 2017 (commission des finances)
Conclusions du groupe de travail sur le recouvrement de l'impôt à l'heure de l'économie numérique
Réunion du mardi 7 mars 2017 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 9 et 10 mars 2017
Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission des finances)
Audition de M. William Coen, secrétaire général du Comité de Bâle, et de M. Edouard Fernandez-Bollo, secrétaire général de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC) - Communication
Contrôle budgétaire - Réforme de l'administration sous préfectorale et les modalités de maintien de la présence de l'État dans les territoires - Communication
Réunion du mardi 14 février 2017 (commission des finances)
Proposition de loi relative aux modalités de calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d'agglomération issues de la transformation de syndicats d'agglomération nouvelle (ex SAN) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission des finances)
Compétitivité de la place de Paris - Audition de Mme Marie-Anne Barbat Layani, directrice générale de la Fédération bancaires française (FBF), M. Stéphane Boujnah, président du directoire d'Euronext N.V., M. Jean-Louis Laurens, ambassadeur de la gestion d'actifs français à l'international, M. Jean-Frédéric de Leusse, président du directoire d'UBS France, M. René Proglio, directeur général de Morgan Stanley France, Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor
Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des finances)
Archives nationales - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 26 janvier 2017 (commission des finances)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Politique des dividendes de l'État actionnaire - Communication
Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 10 janvier 2017 (commission des finances)
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 décembre 2016 (commission des finances)
Proposition de résolution européenne sur l'approfondissement de la phase I de la réforme de l'Union économique et monétaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission des finances)
Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) - Compte rendu
Heures supplémentaires dans le second degré - Contrôle budgétaire - Communication
Réunion du mardi 29 novembre 2016 (commission des finances)
Projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes - Communication et adoption de l'avis de la commission
Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2017 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie
Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 17 novembre 2016 (commission des finances)
Loi de finances pour 2017 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des finances)
Loi de finances pour 2017 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7