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Interventions en commission de Marie-Thérèse BRUGUIÈRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  

Session 2013-2014

Réunion du mardi 17 juin 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de MM. Alain Lambert et Martin Malvy sur leur rapport « Pour un redressement des finances publiques fondé sur la confiance mutuelle et l'engagement de chacun »

Réunion du mardi 20 mai 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport de M. Edmond Hervé sur les politiques temporelles des collectivités territoriales

Réunion du mardi 15 avril 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport de M. Jean-Pierre Vial : « La simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : le cadre légal et réglementaire de l'accès des personnes handicapées aux établissements recevant du public, aux transports publics et à la voirie »

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)

Réunion du mardi 11 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires sociales)

Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Coopération entre professionnels de santé - Présentation du rapport d'information