Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission des affaires sociales
Mission d'information sur le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 17 septembre 2015
délégation aux entreprises
Présentation des résultats de l'étude réalisée par l'IFOP sur les bonnes pratiques des collectivités territoriales en matière d'accueil et de soutien au développement des entreprises de taille intermédiaire
Réunion du mercredi 22 juillet 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 16 juillet 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement dans le Pas-de-Calais du lundi 6 juillet 2015 par M. Dominique Watrin
Examen du rapport d'information de Mme Élisabeth Lamure, Mme Annick Billon, M. Gibert Bouchet, Mme Nicole Bricq, M. Henri Cabanel relatif aux déplacements effectués par la Délégation aux entreprises dans six départements à la rencontre d'entrepreneurs
Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et à l'emploi - Examen en nouvelle lecture du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission des affaires sociales
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2014) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales, en vue du débat sur l'orientation sur les finances publiques - Communication
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 18 juin 2015
délégation aux entreprises
Examen du rapport de M. Olivier Cadic et Mme Elisabeth Lamure relatif aux environnements britanniques et français du point de vue des entreprises rencontrées à Londres par la Délégation aux entreprises
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission des affaires sociales
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires sociales
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 21 mai 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement des membres de la Délégation dans l'Hérault, le 11 mai 2015
Réunion du jeudi 16 avril 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement des membres de la Délégation à Londres, le 13 avril 2015
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commission des affaires sociales
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Audition de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti
Réunion du mercredi 1 avril 2015
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Alain Gubian, directeur financier, directeur des statistiques, des études et de la prévision de l'Acoss (Agence centrale des organismes de sécurité sociale)
Réunion du mercredi 25 mars 2015
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Patrice Ract Madoux, président de la Cades (Caisse d'amortissement de la dette sociale)
Réunion du jeudi 19 mars 2015
délégation aux entreprises
Examen d'amendements au projet de loi n° 300 (2014-2015) pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - Compte rendu du déplacement dans le Rhône du 6 mars 2015
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'Unédic - Audition de M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires sociales
Remise du rapport de l'IGAS sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Audition de M. François Chérèque et de Mme Christine Abrossimov
Réunion du mardi 10 février 2015
GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité
Audition de Mme Anne Perrot, présidente de la commission d'étude des effets de la loi pour la croissance et l'activité
Réunion du jeudi 29 janvier 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 29 janvier 2015
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR) sur l'actualisation des projections financières du système de retraite
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires sociales
Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
délégation aux entreprises
Échange de vues sur le programme de travail pour l'année 2015
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du jeudi 4 décembre 2014
délégation aux entreprises
Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale aux entreprises - Élection du Président et désignation du Bureau
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commission des affaires sociales
Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Réunion du mardi 28 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale
Réunion du mardi 14 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes