Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Vincent CAPO-CANELLAS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme ferroviaire

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des lois)

Renforcer l'efficacité des procédures pénales - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 18 juin 2014 (commission des lois)

Renforcer l'efficacité des sanctions pénales - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 juin 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

Réunion du lundi 16 juin 2014 (commission des lois)

Création des polices territoriales et dispositions relatives à leur organisation et leur fonctionnement - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission des lois)

Création de sociétés d'économie mixte à opération unique - Examen du rapport et du texte de la commission

Création des polices territoriales et dispositions relatives à leur organisation et leur fonctionnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Modification du Règlement du Sénat afin de rééquilibrer la composition des commissions permanentes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 6 mai 2014 (commission des lois)

Accueil d'un nouveau commissaire

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (commission du développement durable)

Bilan de l'application des lois - Communication

Réunion du mardi 29 avril 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 15 avril 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Thierry Mariani, ancien ministre chargé des transports du 14 novembre 2010 au 10 mai 2012

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Frédéric Cuvillier, ancien ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Audition de M. Jean-Paul Faugère, conseiller d'État, directeur de cabinet du Premier ministre du 25 mai 2007 au 10 mai 2012

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission du développement durable)

Protection et mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne -Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris

Questions diverses

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Antoine Seillan, chef du bureau des transports de la direction du budget du ministère de l'économie et des finances

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission du développement durable)

Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts

Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport - Examen des amendements de séance

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (commission du développement durable)

Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Michel Hersemul, chef du département d'expertise des partenariats public-privé et de conduite de projets délégués au sein de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition des représentants d'Écomouv'

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission du développement durable)

Déplacement d'une délégation en Allemagne - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission du développement durable)

Transition énergétique dans les transports - Audition de MM. Bruno Duchemin et Sébastien Genest, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission du développement durable)

Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Politique industrielle - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Développement durable, énergie et climat » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat désigné aux fonctions de président-directeur général de Météo-France

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission du développement durable)

Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information

Loi de finances pour 2014 -Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » - Examen du rapport pour avis

Réalisation et exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Examen du rapport

Réunion du jeudi 24 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Christian de Perthuis, Président du comité pour la fiscalité écologique

Révision des lignes directrices concernant les aides d'État aux aéroports régionaux - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Etienne Guyot, président de la Société du Grand Paris

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition, du Pr Dominique Le Guludec, candidate désignée à la présidence du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission du développement durable)

Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission du développement durable)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis