Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Vincent CAPO-CANELLAS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 26 septembre 2018 (commission des finances)

Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif aux projets de loi de finances et de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

Réunion du lundi 24 septembre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du mercredi 25 juillet 2018 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Réseau de l'enseignement français à l'étranger - Communication

Déplacements à Washington du 15 au 18 mai 2018, et à Berlin les 13 et 14 juin 2018 - Communication

Réunion du mercredi 4 juillet 2018 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 13 juin 2018 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Modernisation de la navigation aérienne - Communication de M. Vincent Capo-Canellas

Réunion du jeudi 31 mai 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de Me Thibault de Montbrial, avocat au barreau de Paris, président du Centre de réflexion sur la sécurité intérieure

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (commission des finances)

Projet de programme de stabilité pour les années 2018 à 2022 - Communication

Réunion du mardi 3 avril 2018 (commission des finances)

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

Réunion du mercredi 28 mars 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de M. Rémy Heitz, directeur des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice, de Mme Béatrice Bossard, sous-directrice de la justice pénale générale et de Mme Marie-Céline Lawrysz, chef du bureau de la police judiciaire

Réunion du mercredi 14 mars 2018 (commission des finances)

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017, portant transposition de la directive 2015-2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 mars 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de représentants de l'Union des policiers nationaux indépendants (UPNI)

Réunion du mercredi 14 février 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de M. Éric Morvan, directeur général de la police nationale

Réunion du mercredi 7 février 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de la fédération syndicale de la police nationale - CFDT

Audition de la fédération syndicale de la police nationale - FO

Audition de la fédération syndicale de la police nationale - UNSA-FASMI

Réunion du mardi 6 février 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Catherine de Kersauson, Présidente de la 2ème Chambre de la Cour des Comptes, sur la Société du Grand Paris

Réunion du mercredi 31 janvier 2018 (commission des finances)

Missions et moyens de la Douane - Audition de M. Rodolphe Gintz, directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI)

Réunion du mercredi 20 décembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances rectificative pour 2017 - Examen du rapport, en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 13 décembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances rectificative pour 2017 - Examen du rapport

Réunion du mardi 5 décembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions - Tome III du rapport général

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 53, 54 à 54 quater) - Comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », « Transition énergétique » et « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Infrastructures et services de transports » et « Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture » et le compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » et le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des articles de la première partie - Examen du Tome II du rapport général

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2018 - Tome I du rapport général

Réunion du mardi 31 octobre 2017 (commission des finances)

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la fiscalité applicable dans l'enceinte de l'aéroport de Bâle-Mulhouse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 octobre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial