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Interventions en commission de Alain CHATILLON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2012-2013

Réunion du mercredi 11 septembre 2013 (commission des affaires économiques)

Consommation - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 10 septembre 2013 (commission des affaires économiques)

Consommation - Examen des amendements

Réunion du mercredi 17 juillet 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Martial Bourquin, parlementaire en mission sur l'ordre public économique et les relations inter-entreprises

Réunion du mercredi 12 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires économiques)

Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 23 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires économiques)

Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'association nationale des industries alimentaires (ANIA)

Réunion du mardi 19 février 2013 (commission des affaires économiques)

Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Pierre Pelouzet, médiateur des relations interentreprises, placé auprès du ministre du redressement productif et de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre -Examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 6 février 2013 (délégation sénatoriale à la prospective)

Questions diverses

Réunion du mardi 29 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 22 janvier 2013 (délégation sénatoriale à la prospective)

Avenir des campagnes : présentation du rapport

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission du développement durable)

Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission des affaires économiques)

Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)

Réunion du mercredi 28 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2013 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2013 -Compte spécial « Participations financières de l'État » de la mission « Engagements financiers de l'État » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur