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Interventions en commission de Jacqueline CHEVÉ
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2009-2010  
Session 2009-2010
Réunion du jeudi 25
février 2010 (délégation aux droits des femmes)
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et
des femmes aux mandats électifs - Audition publique de M. Michel Verpeaux,
professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit
constitutionnel (CRDC)
Réunion du mercredi 24 février 2010 (Mission d'information sur le
mal-être au travail)
Audition de M. Michel Gollac, chercheur au centre de recherche en
économie et en statistique (Crest), président du collège d'expertise sur le
suivi statistique des risques psychosociaux du travail
Audition de M. Stéphane Sellier, directeur des risques professionnels de la
caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mardi 23 février 2010 (commission des affaires sociales)
Questions diverses
Réunion du jeudi 18 février 2010 (délégation aux droits des femmes)
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et
des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Guy Carcassonne, professeur de
droit public à l'Université de Paris Ouest - Nanterre
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des
femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Anne Levade, professeur de droit
public à l'Université Paris Est - Créteil Val-de-Marne
Réunion du jeudi 10 décembre 2009 (délégation aux droits des femmes)
Rapport d'activité 2009 - Les femmes dans les lieux de privation
de liberté - Examen du rapport
Réunion du jeudi 29 octobre 2009 (délégation aux droits des femmes)
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de Mme
Dominique Versini, défenseure des enfants, accompagnée de Mme Carol Bizouarn,
magistrate et conseillère de la défenseure des enfants