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Interventions en commission de Jacqueline CHEVÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2009-2010  

Session 2009-2010

Réunion du jeudi 25 février 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition publique de M. Michel Verpeaux, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC)

Réunion du mercredi 24 février 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Michel Gollac, chercheur au centre de recherche en économie et en statistique (Crest), président du collège d'expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux du travail

Audition de M. Stéphane Sellier, directeur des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du mardi 23 février 2010 (commission des affaires sociales)

Questions diverses

Réunion du jeudi 18 février 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Guy Carcassonne, professeur de droit public à l'Université de Paris Ouest - Nanterre

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Anne Levade, professeur de droit public à l'Université Paris Est - Créteil Val-de-Marne

Réunion du jeudi 10 décembre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Rapport d'activité 2009 - Les femmes dans les lieux de privation de liberté - Examen du rapport

Réunion du jeudi 29 octobre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de Mme Dominique Versini, défenseure des enfants, accompagnée de Mme Carol Bizouarn, magistrate et conseillère de la défenseure des enfants