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Interventions en commission de Marcel-Pierre CLÉACH


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 18 septembre 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Mise en oeuvre de la loi relative à la reconnaissance et l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 12 septembre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de programmation militaire - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Réunion du mardi 16 juillet 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accueil des personnes handicapées - Approbation de l'accord-cadre entre la France et la Belgique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 4 juin 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique relatif à l'application de garanties en France - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Approbation de l'entente entre la France et le Québec relative à l'Office franco-québécois pour la jeunesse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 31 janvier 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste »

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission des affaires européennes)

Elargissement - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage sur l'élargissement de l'Union européenne

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Elargissement de l'Union européenne - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

67e session de l'Assemblée générale des Nations unies - Communication

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen du rapport et du texte de la commission