Réunion du mercredi 28 septembre 2022
commission des affaires sociales
Feuille de route du ministère _ Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du mardi 27 septembre 2022
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information sur l'industrie de la pornographie
Réunion du jeudi 22 septembre 2022
délégation aux droits des femmes
Réunion plénière
Réunion du jeudi 28 juillet 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 27 juillet 2022
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Isabelle Lonvis-Rome, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Réunion du mercredi 27 juillet 2022
commission des affaires sociales
Communication de Mme Catherine Deroche, présidente, sur le déplacement de la commission à Mayotte sur l'accès aux soins
Réunion du mercredi 13 juillet 2022
commission des affaires sociales
Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 et situation et perspectives des comptes sociaux _ Examen du rapport d'information de la Mecss
Situation des comptes sociaux _ Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Urssaf Caisse nationale
Variole simienne _ Audition du professeur Xavier Lescure, infectiologue à l'hôpital Bichat, de MM. Bruno Coignard, directeur des maladies infectieuses, et François Beck, directeur de la prévention et de la promotion de la santé, de Santé publique France, et du docteur Clément Lazarus, représentant de la Direction générale de la santé
Réunion du mardi 21 juin 2022
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information d'information de Mmes Martine Filleul et Dominique Vérien sur le bilan d'application de la loi Sauvadet, dix ans après son adoption
Réunion du mardi 21 juin 2022
commission des affaires sociales
Effets indésirables des vaccins contre la covid-19 et système de pharmacovigilance français _ Présentation du rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 15 juin 2022
délégation aux droits des femmes
Audition de magistrates du Parquet de Paris
Réunion du mercredi 8 juin 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur la régulation de l'accès aux contenus pornographiques en ligne
Réunion du mercredi 8 juin 2022
commission des affaires sociales
Bilan et perspectives des plans greffes _ Audition de sociétés savantes
Réunion du mardi 7 juin 2022
commission des affaires sociales
Audition du Dr François Braun, chargé d'une mission sur les soins urgents et non programmés
Bilan et perspectives des plans greffes - Audition d'associations
Réunion du mercredi 1 juin 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les représentations des femmes et des sexualités véhiculées par la pornographie
Réunion du vendredi 27 mai 2022
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM)
Réunion du mercredi 18 mai 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde avec des acteurs institutionnels spécialisés dans la lutte contre la traite des êtres humains et la cybercriminalité
Réunion du mercredi 11 mai 2022
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Grégory Dorcel, président du groupe Dorcel, et Maître Matthieu Cordelier, avocat intervenu de manière indépendante dans l'élaboration d'une charte déontologique
Audition de M. Vincent Gey, responsable des opérations du groupe Ares, détenteur de la marque Jacquie & Michel, et de Maître Charlotte Galichet, avocate du groupe Ares
Réunion du mardi 10 mai 2022
commission des affaires sociales
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mercredi 30 mars 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur l'accès des mineurs aux contenus pornographiques et ses conséquences
Réunion du mercredi 30 mars 2022
commission des affaires sociales
Mission d'information sur le contrôle des Ehpad - Audition de MM. Philippe Charrier, président directeur général d'Orpea, et Jean-Christophe Romersi, directeur général d'Orpea France
Réunion du mardi 29 mars 2022
délégation aux droits des femmes
Audition d'Ovidie, réalisatrice de documentaires et auteure
Réunion du mardi 29 mars 2022
CE Hôpital
Examen du rapport
Réunion du mercredi 9 mars 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde avec des actrices, réalisatrices et productrices de films pornographiques
Réunion du jeudi 24 février 2022
CE Hôpital
Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du jeudi 17 février 2022
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Robin D'Angelo et Mme Marie Maurisse, journalistes ayant enquêté sur le milieu de la pornographie
Réunion du jeudi 17 février 2022
CE Hôpital
Audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins du ministère des solidarités et de la santé
Réunion du jeudi 17 février 2022
commission des affaires sociales
Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Échange de vues sur le calendrier des travaux
Réunion du mercredi 16 février 2022
CE Hôpital
Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie
Réunion du lundi 14 février 2022
CE Hôpital
Organisation de la prise en charge des soins non programmés et des soins urgents - Audition des docteurs Patrick Pelloux, président de l'Association des médecins urgentistes de France (Amuf), Serge Smadja, secrétaire général de SOS Médecins France et président de SOS Médecins Paris, et Olivier Richard, chef de service du Samu des Yvelines
Réunion du mardi 8 février 2022
commission des affaires sociales
Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de Mme Alice Desbiolles, médecin de santé publique
Mission d'information sur le contrôle des Ehpad - Échange de vues, désignation des rapporteurs de la mission et demande d'octroi à la commission des affaires sociales des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête
Réunion du jeudi 3 février 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde de chercheurs et de juristes sur la production de contenus pornographiques
Réunion du mardi 1 février 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi organique et proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 janvier 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à redonner un caractère universel aux allocations familiales - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à améliorer la prise en charge des personnes atteintes du trouble du déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité - Examen du rapport et du texte de la commission
Situation des étudiants en médecine - Audition de M. Nicolas Lunel, président de l'Association nationale des étudiants en médecine de France (ANEMF), de M. Patrice Diot, président, et de Mme Bach Nga Pham, vice-présidente, de la Conférence des doyens des facultés de médecine
Réunion du jeudi 20 janvier 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde avec des associations féministes engagées dans la lutte contre la prostitution et la pornographie
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture) - Examen d'une motion et de l'amendement au texte de la commission
Réunion du jeudi 13 janvier 2022
CE Hôpital
Audition d'internes et de jeunes médecins : M. Gaëtan Casanova, président de l'intersyndicale des internes (ISNI), Mme Mathilde Renker, présidente de l'intersyndicale nationale autonome représentative des internes de médecine générale (ISNAR-IMG), Dr Thiên-Nga Chamaraux Tran, vice-présidente en charge de la médecine hospitalière de Jeunes médecins, Dr Agathe Lechevalier, présidente du Regroupement autonome des généralistes jeunes installés et remplaçants (ReAGJIR)
Réunion du mercredi 12 janvier 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19 - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 janvier 2022
commission des affaires sociales
Audition de Mme Marine Jeantet, candidate aux fonctions de directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Réunion du lundi 10 janvier 2022
commission des lois
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du lundi 10 janvier 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 5 janvier 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19 - Examen du rapport et établissement du texte de la commission
Réunion du mardi 4 janvier 2022
CE Hôpital
Audition de médecins - Docteur Gérald Kierzek, médecin urgentiste, directeur médical de Doctissimo ; professeurs Michaël Peyromaure, chef du service d'urologie à l'hôpital Cochin (Paris), et Stéphane Velut, neurochirurgien au CHU de Tours
Audition du professeur Rémi Salomon, président de la commission médicale d'établissement de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris
Réunion du jeudi 16 décembre 2021
CE Hôpital
Audition de responsables de services d'urgence- Professeur Louis Soulat, Centre hospitalier universitaire de Rennes, docteur Benoît Doumenc, hôpital Cochin (Paris), docteur Caroline Brémaud, Centre hospitalier de Laval, docteur Tarik Boubia, Centre hospitalier de Clamecy, et docteur François Escat, médecin urgentiste libéral à Muret
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commission des affaires sociales
Covid et santé mentale - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 14 décembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la protection des enfants - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 9 décembre 2021
CE Hôpital
Audition de représentants des praticiens et des personnels soignants
Réunion du mercredi 8 décembre 2021
commission des affaires sociales
Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Valérie Delahaye-Guillocheau, candidate aux fonctions de présidente de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Situation sanitaire - Audition du Pr Jean-François Delfraissy, président du Conseil scientifique covid-19
Réunion du jeudi 2 décembre 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Réunion du jeudi 2 décembre 2021
CE Hôpital
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 novembre 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Perspectives d'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de Mme Dominique Costagliola, épidémiologiste, directrice de recherche Inserm à l'Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique, de la professeure Karine Lacombe, infectiologue, professeure de maladies infectieuses à la faculté de médecine Sorbonne Université, cheffe de service hospitalier des maladies infectieuses à l'hôpital Saint-Antoine (AP-HP) et du professeur Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'ANRS, professeur en maladies infectieuses à la faculté de médecine de l'Université de Paris, chef du service des maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital Bichat (AP-HP), membre du Conseil scientifique
Réunion du jeudi 25 novembre 2021
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur la situation des femmes et des filles en Afghanistan
Réunion du jeudi 18 novembre 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Catherine Champrenault, procureure générale honoraire et de M. Gilles Charbonnier, avocat général
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 8 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 4 novembre 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Valérie Bacot, auteure de Tout le monde savait, accompagnée de son avocate, Maître Nathalie Tomasini
Réunion du mercredi 3 novembre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 27 octobre 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 20 octobre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la protection des enfants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 14 octobre 2021
délégation aux droits des femmes
Désignation de rapporteurs
Examen du rapport d'information « Femmes et ruralités »
Réunion du jeudi 14 octobre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics et Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie
Réunion du mercredi 13 octobre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de MM. Renaud Villard, directeur et Gérard Rivière, président, de la caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 7 octobre 2021
délégation aux droits des femmes
Adoption du programme prévisionnel de travail pour la session 2021-2022
Désignation des lauréats du Prix 2021 de la délégation
Réunion du mercredi 6 octobre 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Réunion du mercredi 6 octobre 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2 - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi tendant à créer un droit de visite pour les malades, les personnes âgées et handicapées qui séjournent en établissements - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 octobre 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion