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Interventions en commission de Roland COURTEAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2008-2009

Réunion du mardi 30 juin 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des affaires économiques)

Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 6 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Projet de règlement communautaire relatif aux catégories de produits de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent - Examen du rapport