• Réunion du jeudi 23 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 1 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Modernisation du congé maternité - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 11 mai 2011

    commission des affaires sociales

    Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 27 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 13 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé

  • Réunion du mercredi 6 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 mars 2011

    commission des finances

    Gestion du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) - Audition de MM. François Deluga, président du CNFPT, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général de la Cour des comptes, et de représentants des associations d'élus locaux

  • Réunion du mercredi 9 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Audition de M. Laurent Lantieri, professeur des universités, praticien hospitalier en chirurgie plastique et reconstructive à l'hôpital Henri Mondor

  • Réunion du mercredi 16 février 2011

    commission des affaires sociales

    Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 février 2011

    commission des affaires sociales

    Utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport et du texte de la commission