Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Sonia de LA PROVÔTÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 19 septembre 2018 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Réunion du mercredi 25 juillet 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information sur le mécénat - Présentation du rapport d'information

Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport d'information

Réunion du vendredi 20 juillet 2018 (MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins)

Audition de M. Maurice-Pierre Planel, président du Comité économique des produits de santé (CEPS)

Audition de Mmes Catherine Bourrienne-Bautista, déléguée générale, Susana Chamorro, directrice des affaires scientifiques et pharmaceutiques, Marie-Claude Laubignat, responsable de la commission des affaires pharmaceutiques et M. Pierre Banzet, représentant des industriels (Synerlab) de l'association Générique Même Médicament (Gemme)

Audition de représentants des syndicats des personnels de Sanofi

Audition Mme Alexandra Leche, pharmacienne (Eure-et-Loir), M. Patrice Vigier, pharmacien (Nord), et M. Albin Dumas, président de l'Association de pharmacie rurale

Réunion du jeudi 19 juillet 2018 (MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins)

Audition conjointe de représentants de centrales d'achats de produits de santé en milieu hospitalier

Audition de représentants de France Assos Santé

Auditions du docteur Michèle Surroca, responsable du département des produits de santé à la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam) et de Mme Paule Kujas, adjointe à la responsable

Réunion du jeudi 12 juillet 2018 (MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins)

Audition de M. Thomas Borel, directeur des affaires scientifiques et de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE), Mmes Anne Carpentier, directrice des affaires pharmaceutiques, Fanny de Belot, responsable des affaires publiques et Annaïk Lesbats, chargée de mission affaires publiques, représentants du syndicat Les entreprises du médicament (LEEM)

Réunion du mercredi 4 juillet 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 juin 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)

Réunion du jeudi 14 juin 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Alain Richard sur le rapport « Refonte de la fiscalité locale »

Réunion du mercredi 13 juin 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les représentants du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN), du Syndicat de la presse quotidienne régionale (SPQR) et de Reporters sans frontières (RSF)

Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les responsables de l'information de France Télévisions, M6, CNews, France 24, Europe 1 et Franceinfo

Réunion du mercredi 30 mai 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 mai 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 mai 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Éric Fottorino, directeur de la publication de l'hebdomadaire « Le 1 », dans le cadre du suivi par la commission de la situation de la distribution de la presse

Audition de Mme Céline Calvez, députée, et M. Régis Marcon, cuisinier restaurateur, sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire : « Viser l'excellence », remis au ministre de l'éducation nationale le 22 février 2018

Demandes de saisine pour avis

Réunion du jeudi 19 avril 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

« L'action du CSA sur les droits des femmes - bilan et perspectives » - Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Réunion du jeudi 19 avril 2018 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur le bilan et les perspectives de l'action du CSA sur les droits des femmes

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition sur le patrimoine et le rôle des architectes des bâtiments de France

Réunion du jeudi 12 avril 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

Réunion du jeudi 12 avril 2018 (délégation aux entreprises)

Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

Réunion du mercredi 11 avril 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Thierry Damerval, président-directeur général de l'Agence nationale de la recherche

Réunion du mardi 3 avril 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Fausses informations « fake news » - Diffusion d'un message et audition

Réunion du mardi 3 avril 2018 (commission des lois)

Fausses informations « fake news » - Diffusion d'un message et audition

Réunion du mardi 20 mars 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

« Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de « France Médias » en 2020 » - Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Pierre Leleux et André Gattolin

Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels

Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission des lois)

Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels

Réunion du jeudi 15 février 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde « Être élu en 2018, la nouvelle donne

Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen d'amendements du Gouvernement

Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 31 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

« Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles » - Audition de M. Pierre Mathiot, professeur des universités en science politique à Sciences Po Lille

Réunion du mardi 30 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 18 janvier 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)

Audition de MM. Loïc Cauret, président délégué de l'Assemblée des communautés de France (AdCF), et Charles-Eric Lemaignen, premier vice-président

Réunion du mercredi 17 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Antoine Petit, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Centre national de recherche scientifique (CNRS)

Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris 2024

Réunion du mercredi 13 décembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés - Audition de M. Yves Dauge

Réunion du jeudi 7 décembre 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. André Laignel, premier vice-président de l'Association des maires de France, sur les attentes des collectivités territoriales à l'issue du congrès des maires 2017

Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Groupe de travail sur la simplification des normes sportives - Réglementation applicable aux collectivités territoriales et simplification de normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs - Proposition de résolution de MM. Dominique de Legge, Christian Manable et Michel Savin

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis - Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Communication - Examen de l'avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Réunion du jeudi 16 novembre 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Suite à la réunion du Bureau de la Délégation du 9 novembre 2017, programme de travail semestriel

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Réunion du mardi 7 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du jeudi 26 octobre 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Élection du président ; désignation des vice-présidents et des secrétaires ; questions diverses

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Réunion du mercredi 18 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)

Réunion du mercredi 11 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement scolaire, et Xavier Turion, adjoint au directeur général, au ministère de l'éducation nationale