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Interventions en commission de Aymeri de MONTESQUIOU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du jeudi 19 juillet 2012 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Droits de plantation de la vigne - Audition de M. Eric Allain, Directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, membre du « Groupe à haut niveau sur le vin »

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des finances)

Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement et de M. Philippe Bouyoux, commissaire général adjoint

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission des finances)

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 - Examen du rapport

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (commission des finances)

Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, candidat proposé par M. le Président de la République en tant que directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Conclusions du rapport de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Communication

Réunion du mercredi 4 juillet 2012 (commission des finances)

Audition de MM. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, et Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget, sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2011 et sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012

Réunion du mardi 5 juin 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. Ambroise Fayolle, administrateur représentant la France auprès du Fonds monétaire internationale (FMI)

Audition de M. Michel Aglietta, professeur d'économie à Paris X-Nanterre et membre de l'Institut universitaire de France

Réunion du mercredi 30 mai 2012 (commission des finances)

Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 30 mai 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. Frédéric Micheau, directeur adjoint du département Opinion de l'IFOP, et de Mme Flore-Aline Colmet-Daage : présentation du sondage commandé par le Sénat relatif à l'opinion de la communauté des investisseurs professionnels sur le rôle et la qualité des agences de notation

Audition de M. Pierre de Lauzun, directeur général délégué de la Fédération bancaire française, et Bernard Labilloy, directeur des affaires économiques, financières et internationales de la Fédération française des sociétés d'assurance

Réunion du mardi 29 mai 2012 (MCI Agences de notation)

Présentation du projet de plan du rapport

Table ronde sur le Conseil en notation

Réunion du mercredi 23 mai 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. Hervé de Villeroché, chef du service du financement de l'économie auprès de la direction générale du Trésor

Réunion du mardi 22 mai 2012 (MCI Agences de notation)

Agences de notation et dette souveraine - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 9 mai 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. Marc Ladreit de Lacharrière, président de FIMALAC, premier actionnaire et président de Fitch

Audition de M. Moritz Kraemer, responsable de la notation de la France chez Standard & Poor's et de Mme Carole Sirou, présidente de Standard & Poor's France

Réunion du mercredi 2 mai 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de MM. Bernard de Montferrand et Markus Krall sur le projet de Roland Berger de création d'une agence de notation européenne

Réunion du mardi 17 avril 2012 (commission des finances)

Bilan des facilités de refinancement mises en place par la Banque centrale européenne (BCE) - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général du Trésor (DGT), Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France, et Frédéric Oudéa, Président Directeur général de la Société Générale, président de la Fédération bancaire française (FBF)

Réunion du mercredi 11 avril 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. François David, président de la Coface

Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF)

Importance de la notation dans les décisions d'investissement - Table ronde

Réunion du mardi 10 avril 2012 (MCI Agences de notation)

Responsabilité juridique des agences de notation - Table ronde

Réunion du mercredi 28 mars 2012 (MCI Agences de notation)

Table ronde sur le financement des entreprises sur les marchés obligataires

Table ronde sur le financement du secteur public local

Réunion du mardi 27 mars 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. Robert Ophele, sous-gouverneur à la Banque de France

Audition de M. Steven Maijoor, président de l'Autorité européenne des marchés financiers

Table ronde sur la pertinence du modèle et de la méthodologie des agences de notation

Réunion du mercredi 14 mars 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. Philippe Mills, directeur général de l'Agence France Trésor

Table ronde avec d'anciens salariés d'agences de notation

Réunion du mercredi 7 mars 2012 (commission des finances)

Avenir de la zone euro - Communication

Réunion du mardi 6 mars 2012 (commission des finances)

Réglementation bancaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 1 mars 2012 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Agences de notation (E 6833 et E 6834) - Communication de M. Eric Bocquet

Réunion du mardi 28 février 2012 (commission des finances)

Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) - Ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité - Examen des motions tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité présentées par le groupe communiste républicain et citoyen

Réunion du jeudi 23 février 2012 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Régulation bancaire (textes E 6480 et E 6787) - Proposition de résolution de M. Richard Yung

Justice et affaires intérieures - Contrats de vente (texte E 6713) - Proposition de résolution de M. Alain Richard

Réunion du mercredi 22 février 2012 (MCI Agences de notation)

Organisation des travaux

Réunion du mardi 21 février 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général de la direction générale du Trésor (DGT) et Pierre Heilbronn, secrétaire général adjoint du secrétariat général aux affaires européennes (SGAE)

Réunion du mardi 21 février 2012 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Ratification de la décision du Conseil européen modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) - Ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité - Examen des rapports

Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général de la direction générale du Trésor (DGT) et Pierre Heilbronn, secrétaire général adjoint du secrétariat général aux affaires européennes (SGAE)

Réunion du jeudi 16 février 2012 (commission des affaires européennes)

Budget de l'Union européenne - Les ressources propres du budget de l'Union -Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond

Réunion du mercredi 15 février 2012 (délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Jean-Paul Bailly, président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du jeudi 17 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Examen de la motion

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

L'Italie et la zone euro
Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

Nouvelles règles pour les aides publiques aux services d'intérêt économique général (SIEG)
Proposition de résolution de M. Bernard Piras

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la première partie

Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 3 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Examen des principaux éléments de l'équilibre

Réunion du jeudi 27 octobre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Régimes sociaux et de retraite, compte d'affectation spéciale Pensions et articles 65 et 66 - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des finances)

Débat sur les prélèvements obligatoires - Communication

Péréquation entre les collectivités territoriales - Audition conjointe de MM. Gilles Carrez, député, président du comité des finances locales, et Eric Jalon, directeur général des collectivités territoriales

Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011

Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011 - Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des finances)

Troisième loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements

Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission des finances)

Constitution du bureau de la commission