Réunion du jeudi 17 juillet 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Thierry Breton, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Institut national du cancer
Réunion du jeudi 10 juillet 2014
commission des affaires sociales
Conférence sociale 2014 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des affaires sociales
Rapport annuel de la HAS - Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé (HAS)
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mercredi 18 juin 2014
commission des finances
Situation et perspectives des finances publiques et avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2014 et au projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Audition de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État aux relations avec le Parlement, et de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des affaires sociales
Procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié - Examen du rapport et du texte de la commission
Régime social des indépendants - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commission des affaires sociales
Aide à domicile - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commission des affaires sociales
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires sociales
Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 29 avril 2014
commission des affaires sociales
Désignation des conseillers prud'hommes - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
Réunion du lundi 28 avril 2014
commission des affaires sociales
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission des affaires sociales
Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen du rapport et du texte de la commission
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 avril 2014
commission des affaires sociales
Egalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission des affaires sociales
Agences régionales de santé - Présentation du rapport d'information
Réunion du lundi 24 février 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
Réunion du mardi 11 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires sociales
Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de Mmes Agnès Le Bot, secrétaire confédérale et Catherine Perret, membre de la commission exécutive confédérale, de la Confédération générale du travail (CGT)
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 18 novembre 2013
commission mixte paritaire
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des amendements
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports
Réunion du jeudi 17 octobre 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 relative à la continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs (« service minimum ») - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec les partenaires sociaux (syndicats de salariés)
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la pénibilité
Contrôle des comptes des comités d'entreprise - Gestion des comités d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission