Interventions en commission de Michel DELEBARRE - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 8 juillet 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Politique industrielle européenne : communication de M. Michel Delebarre

  • Réunion du jeudi 3 juillet 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission des lois

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 1 juillet 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen d'une motion référendaire

  • Réunion du jeudi 26 juin 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 juin 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Audition de M. Claudy Lebreton, président, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, vice-présidente, et M. René-Paul Savary, président de la commission « Économie » - Assemblée des départements de France (ADF)

    Audition de M. Daniel Béhar, géographe, professeur à l'Institut d'urbanisme de Paris, M. Gérard-François Dumont, recteur, professeur à l'Université de Paris-Sorbonne (Paris IV), M. Hervé Le Bras, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales, M. Patrick Le Lidec, chargé de recherche au CNRS, M. Jacques Lévy, professeur de géographie et d'aménagement de l'espace à l'École polytechnique fédérale de Lausanne, M. Romain Pasquier, directeur de recherche au CNRS, M. Philippe Subra, professeur des universités, Université Paris 8-Vincennes-Saint-Denis, et M. Martin Vanier, professeur en géographie et aménagement à l'Université Joseph Fourier (Grenoble I)

  • Réunion du lundi 23 juin 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Constitution du bureau

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission des lois

    Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Alain Rousset, président de l'Association des régions de France (ARF) et de représentants de l'ARF

    Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

  • Réunion du mardi 20 mai 2014

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation du rapport de M. Edmond Hervé sur les politiques temporelles des collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 13 mai 2014

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Jacques Pélissard, président de l'Association des Maires de France, sur le régime juridique des communes nouvelles

  • Réunion du mardi 29 avril 2014

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la « révolution par les urnes » - Rapport d'information de M. Michel Billout

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commission des lois

    Justice familiale - Examen du rapport d'information

    Renforcer la lutte contre la contrefaçon - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 25 février 2014

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Daniel Béhar, géographe

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commission des lois

    Renforcer la lutte contre la contrefaçon - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission du développement durable

    Conférence de Varsovie sur le changement climatique - Communication

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des lois

    Renforcer la lutte contre la contrefaçon - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission des lois

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport pour avis

    Renforcer la lutte contre la contrefaçon - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    délégation aux collectivités territoriales

    Examen du rapport d'information « Le secteur public ferroviaire et les collectivités territoriales », de M. Edmond Hervé