• Réunion du mercredi 10 avril 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Intensification des risques épidémiologiques sous l'effet du changement climatique - Audition

  • Réunion du mercredi 3 avril 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 mars 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    L'équité territoriale en matière d'accès aux soins - Audition de Mme Isabelle Dugelet, maire de La Gresle (Loire) et membre du conseil d'administration de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), Mme Julie Pougheon, conseillère spéciale de la directrice générale de l'offre de soins (DGOS) et M. Maxime Lebigot, co-président de l'Association de citoyens contre les déserts médicaux (ACCDM)

  • Réunion du mercredi 20 mars 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur l'évaluation de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité (OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Audition de Mme Sylvie Gustave dit Duflo, présidente du conseil d'administration de l'OFB, vice-présidente de la région Guadeloupe, et M. Olivier Thibault, directeur général de l'OFB

  • Réunion du mardi 19 mars 2024

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Audition de Ben Issa Ousseni, président du conseil départemental de Mayotte

  • Réunion du lundi 11 mars 2024

    CE Paupérisation des copropriétés

    Audition de M. Olivier Klein, ancien ministre délégué chargé de la ville et du logement

  • Réunion du mercredi 6 mars 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir du fret ferroviaire - Audition de représentants de chargeurs et de ports maritimes

  • Réunion du mercredi 28 février 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Franck Leroy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit-France)

  • Réunion du mercredi 14 février 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Financement de la transition écologique - Audition de M. Jean Pisani-Ferry et Mme Selma Mahfouz, coauteurs du rapport sur Les Incidences économiques de l'action pour le climat

  • Réunion du mardi 6 février 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information « Engager et réussir la transition environnementale de sa collectivité » - Échange sur les travaux

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2024

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Audition des représentants de la direction générale des outre-mer (DGOM)

  • Réunion du mercredi 20 décembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Modernisation de l'aéroport de Nantes Atlantique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Thierry Guimbaud, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des transports

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux transports routiers - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'aménagement numérique du territoire - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2024 - Première partie - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir du fret ferroviaire - Audition de M. Frédéric Delorme, président de Rail Logistics Europe

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au transport aérien - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur la stratégie nationale en matière de biodiversité à l'horizon 2030

    Mission d'information « Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement » - Échange sur les travaux