Interventions en commission de Marie-Hélène DES ESGAULX - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 10 juin 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

  • Réunion du mardi 10 juin 2014

    commission des finances

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commission des finances

    Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 - Audition de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mardi 3 juin 2014

    commission des finances

    Certification des comptes de l'État - exercice 2013 - et rapport relatif aux résultats et à la gestion budgétaire de l'exercice 2013 - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 29 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Dominique Bussereau, ancien secrétaire d'État chargé des transports

    Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ancienne secrétaire d'État chargée de l'écologie et ancienne ministre de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

  • Réunion du mardi 15 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition conjointe de MM. Jean-Claude Plâ, président, Denis Baudouin, membre et prochain président, et Jean-Christophe Gavend, membre, groupement de transporteurs ASTRE

    Audition de M. Thierry Mariani, ancien ministre chargé des transports du 14 novembre 2010 au 10 mai 2012

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Frédéric Cuvillier, ancien ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Audition de M. Jean-Paul Faugère, conseiller d'État, directeur de cabinet du Premier ministre du 25 mai 2007 au 10 mai 2012

  • Réunion du mardi 8 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition conjointe de M. Jean-François Carenco, préfet, directeur de cabinet du ministre chargé de l'écologie du 23 avril 2008 au 25 novembre 2010

    Audition conjointe de MM. François Mius, chef de la mission pour la réalisation des actifs immobiliers (MRAI), Jean-Baptiste Saintot, négociateur MRAI - région Est, et Stanislas Prouvost, sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement, direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA), ministre de la défense

  • Réunion du mardi 11 mars 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de MM. Dominique Buczinski, directeur Business and Technology de la société Capgemini Technology Services SAS, Bruno Richer, directeur de projet, et Mme Violaine Lepertel, directeur de projet adjoint

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de Mme Aline Mesples, présidente, et M. Gilles Mathelié-Guinlet, secrétaire général, Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)

    Audition de Mme Anny Corail, chef de la mission taxe poids lourds, et M. Jean-François Heurion, adjoint, Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition conjointe de MM. Jean-Philippe Vachia, président de la 4ème chambre de la Cour des comptes, François-Roger Cazala, conseiller-maître, président de la section « transports » à la 7ème chambre de la Cour des comptes, Vincent Léna, conseiller maître à la 4ème chambre de la Cour des comptes, Nicolas Brunner, conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, et Jacques Schwartz, président de section à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine

    Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Antoine Caput, représentant de Thales Communications - Sécurité SAS au comité exécutif d'Écomouv' SAS

    Audition de M. Roland Peylet, conseiller d'État, président de la commission consultative créée par le décret du 30 mars 2009

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission des finances

    Gestion de la dette française - Audition de M. Ambroise Fayolle, directeur général de l'Agence France Trésor

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition conjointe de MM. Antoine Maucorps, chef de la mission de la tarification et Olivier Quoy, adjoint, direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

    Audition de M. Laurent Trévisani, directeur général de SNCF Participations et directeur Stratégie du groupe SNCF

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Antoine Seillan, chef du bureau des transports de la direction du budget du ministère de l'économie et des finances

    Audition de Mme Hélène Crocquevieille, directrice générale des douanes et droits indirects (DGDDI) au ministère de l'économie et des finances, M. Dariusz Kaczynski, sous-directeur des droits indirects, Mme Anny Corail, chef de la mission taxe poids lourds, et MM. Jérôme Fournel, ancien directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI), et Henri Havard, ancien sous-directeur des droits indirects

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    commission des finances

    Approfondissement de l'Union économique et monétaire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Bilan et perspectives d'évolution de la REOM et de la TEOM (redevance et taxe d'enlèvement des ordures ménagères) - Contrôle budgétaire - communication de MM. Jean Germain et Pierre Jarlier, rapporteurs spéciaux

  • Réunion du mardi 21 janvier 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. François Bergère, directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, ministère de l'économie et des finances, et de M. Antoine Tardivo, directeur de projets

    Audition de MM. Vincent Mazauric, secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Jean-François Monteils, ancien secrétaire général, Didier Lallement, ancien secrétaire général, Julien Boucher, directeur des affaires juridiques auprès du secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Frédéric Lénica, ancien directeur des affaires juridiques, Mme Isabelle de Silva, ancienne directrice des affaires juridiques, et M. Thierry-Xavier Girardot, ancien directeur des affaires juridiques

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition conjointe de MM. François Lichère, professeur de droit et Frédéric Marty, économiste

    Audition de M. Romaric Lazerges, avocat au Barreau de Paris (Cabinet Allen & Overy)

  • Réunion du mardi 14 janvier 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Michel Hersemul, chef du département d'expertise des partenariats public-privé et de conduite de projets délégués au sein de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition des représentants d'Écomouv'

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission des finances

    Financement du service public de l'assainissement par des fonds de concours - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des finances

    Mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et article 61 bis) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Travail et emploi » - Examen des rapports

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Engagements financiers de l'État », comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et comptes d'affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce » et « Participations financières de l'État » - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Audition de MM. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 72 à 74) et compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Examen des principaux éléments de l'équilibre- Tome I du rapport général

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Thierry Foucaud et Claude Haut, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Enseignement scolaire »

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et au modèle social

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Philippe Chalmin, économiste et historien, sur les perspectives des marchés des matières premières

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture »

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des finances

    Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des finances

    Loi de programmation militaire 2014-2019 et diverses dispositions concernant la défense - Examen du rapport pour avis