• Réunion du mercredi 29 juin 2022

    commission des affaires sociales

    Lutte contre l'obésité - Rapport d'information

  • Réunion du mercredi 22 juin 2022

    commission des affaires sociales

    Obésité dans la région européenne de l'OMS - Audition de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) sur le rapport 2022

  • Réunion du mercredi 30 mars 2022

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur le contrôle des Ehpad - Audition de Mme Sophie Boissard, directrice générale de Korian, et de M. Nicolas Mérigot, directeur général France de Korian

  • Réunion du mardi 15 mars 2022

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur le contrôle des Ehpad - Audition de M. Victor Castanet, journaliste et auteur de l'ouvrage Les Fossoyeurs

  • Réunion du mercredi 23 février 2022

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition du professeur Henrik Ullum, directeur, et du docteur Marianne Voldstedlund, responsable de la prévention des maladies infectieuses, du Statens Serum Institut (Danemark)

    Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 22 février 2022

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du jeudi 17 février 2022

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de M. Stanislas Niox-Chateau, co-fondateur et président-directeur général de Doctolib

  • Réunion du mercredi 16 février 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à maintenir le versement de l'allocation de soutien familial en cas de nouvelle relation amoureuse du parent bénéficiaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 février 2022

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de M. Fabrice Lenglart, directeur, et de Mme Charlotte Geay, chef du lab innovation et évaluation en santé, de la Drees

    Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de MM. Nicolas Berrod, journaliste, Germain Forestier, chercheur, et Guillaume Rozier, fondateur de CovidTracker

    Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition du Pr Alain Fischer, président du Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale

  • Réunion du mardi 8 février 2022

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de Mme Alice Desbiolles, médecin de santé publique

  • Réunion du jeudi 3 février 2022

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France

  • Réunion du mercredi 2 février 2022

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition du Pr Arnaud Fontanet, épidémiologiste à l'Institut Pasteur et membre du conseil scientifique, de M. Simon Cauchemez, responsable du laboratoire de modélisation mathématique des maladies infectieuses de l'Institut Pasteur et membre du conseil scientifique, et de Mme Vittoria Colliza, directrice de recherche à l'institut Pierre-Louis d'épidémiologie et de santé publique de l'Inserm

  • Réunion du mardi 1 février 2022

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de leurs conditions d'accueil sur le territoire français

  • Réunion du mardi 1 février 2022

    commission des affaires sociales

    Audition du Pr Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique

    Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de M. Jérôme Salomon, directeur général de la santé, et M. Jérôme Marchand-Arvier, directeur de cabinet du ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2022

    commission des affaires sociales

    Enquête sur les soins à domicile - Audition de M. François de La Guéronnière, conseiller-maître de la cour des comptes, président de section

    Priorités et résultats de la recherche médicale et état des connaissances scientifiques sur le variant Omicron de la covid-19 - Audition de M. Gilles Bloch, président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et de M. Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'agence interne ANRS Maladies infectieuses émergentes

  • Réunion du samedi 15 janvier 2022

    commission des lois

    Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 13 janvier 2022

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de leurs conditions d'accueil sur le territoire français - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 11 janvier 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Examen des amendements au texte de la commission sur les articles délégués au fond

  • Réunion du lundi 10 janvier 2022

    commission des lois

    Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

    Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 10 janvier 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

    Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2021

    commission des affaires sociales

    Covid et santé mentale - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2021

    commission des affaires sociales

    Situation sanitaire - Audition du Pr Jean-François Delfraissy, président du Conseil scientifique covid-19

  • Réunion du mercredi 1 décembre 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 novembre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 15 novembre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 8 novembre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

  • Réunion du jeudi 14 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics et Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale (deuxième lecture) - Examen des amendements au texte de la commission

    Proposition de loi tendant à créer un droit de visite pour les malades, les personnes âgées et handicapées qui séjournent en établissements - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2 - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président et Denis Morin, Président de la sixième chambre de la Cour des comptes