Réunion du mardi 17 septembre 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge
Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 juillet 2013
commission des affaires sociales
Egalité entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 18 juillet 2013
commission des lois
Égalité entre les femmes et les hommes - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Réunion du jeudi 18 juillet 2013
commission des affaires sociales
Egalité entre les femmes et les hommes - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Réunion du mardi 16 juillet 2013
commission des affaires sociales
Arrêté d'admission en qualité de pupille de l'État - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission des affaires sociales
Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l'avenir des retraites
Réunion du jeudi 27 juin 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi relative au statut de l'auto-entrepreneur - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 26 juin 2013
commission des affaires sociales
Politique familiale - Audition de Mme Dominique Bertinotti, ministre chargé de la famille
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires sociales
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Régime de l'auto-entrepreneur : audition de MM. Pierre Deprost, Inspecteur général des finances, et Philippe Laffon, Inspecteur général des affaires sociales
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires sociales
Assistance médicale à la procréation (AMP)- Organisation d'États généraux par le Comité consultatif national d'éthique
Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen du rapport et du texte de la commission
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 mars 2013
commission des affaires sociales
Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission des affaires sociales
Expérimentation des maisons de naissance - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires sociales
Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission des affaires sociales
Réforme de la biologie médicale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 décembre 2012
commission des affaires sociales
Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires sociales
Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 12 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen des amendements
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Pierre Ricordeau, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
Réunion du mardi 23 octobre 2012
commission des affaires sociales
Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 - Examen du rapport pour avis
Programmation et gouvernance des finances publiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
Commission d'enquête Mouvements à caractère sectaire
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission
Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission