• Réunion du mercredi 7 septembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Etienne Guyot, dans le cadre de sa nomination à la présidence du directoire de la Société du Grand Paris

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission des finances

    Recommandations de la Commission européenne sur le programme de stabilité actualisé de la France pour la période 2011-2014 - Communication

  • Réunion du mercredi 13 avril 2011

    commission des finances

    Impôt sur les sociétés - Examen du rapport

    Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Audition de Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale à la direction générale des finances publiques, et M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor

    Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Communication

  • Réunion du mardi 5 avril 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Philippe Deslandes, président de la Commission nationale du débat public

  • Réunion du mardi 8 mars 2011

    commission des finances

    Prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne - Présentation du rapport de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 30 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés

  • Réunion du vendredi 19 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Première partie - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Examen des articles de la première partie

    Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles et compte de concours financier Avances à l'audiovisuel public (et article 76) - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2011 - Mission Recherche et enseignement supérieur (et article 78) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2010

    commission des finances

    Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport et du texte de la commission