Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de André FERRAND


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission des finances)

Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission des finances)

Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement, et de M. Jean-Luc Tavernier, commissaire général adjoint

Réunion du mardi 9 février 2010 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2010 et exécution du budget de 2009 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Aide publique au développement » - Comptes spéciaux « Prêts à des Etats étrangers » et « Accords monétaires internationaux » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission Economie - Compte spécial Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - Examen du rapport spécial