Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Martine FILLEUL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2020-2021

Réunion du jeudi 1 juillet 2021 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Brigitte Grésy, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, sur les dispositions de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle, adoptée par l'Assemblée nationale le 12 mai 2021

Réunion du mercredi 9 juin 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Réunion du jeudi 27 mai 2021 (délégation aux droits des femmes)

Témoignage de Linda, accompagnée de M. Jean Arcelin, écrivain, co-auteurs du livre L'Ange de Pigalle

Réunion du mardi 18 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition sur le thème : « Réussir la transition écologique dans nos territoires : centralités, ruralités »

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Réunion du mercredi 5 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Réunion du mercredi 14 avril 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition sur le thème : « Mobilité sociale et aménagement du territoire : comment restaurer la promesse républicaine de l'égalité des chances ? »

Réunion du mercredi 7 avril 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« La réforme de la géographie prioritaire de la ruralité : quels critères et quels outils de politique à mobiliser pour répondre aux fragilités et à la diversité des territoires ruraux ? » - Audition de représentants d'associations d'élus locaux

Audition des représentants des inspections de l'État auteurs du rapport relatif aux dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l'emploi dans les territoires

Réunion du mercredi 31 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Table ronde sur le thème : « Ingénierie territoriale : quelles réponses aux besoins des collectivités territoriales ? » - Audition de Mme Marie-Claude Jarrot, présidente, et M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), M. Patrice Vergriete, président délégué de la Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU), Mme Hélène Jacquot-Guimbal, vice-présidente de l'Université Gustave Eiffel (UGE), M. Joël Baud-Grasset, président de la fédération nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (FNCAUE), Mme Emmanuelle Lointier, présidente, et M. Thomas Breinig, vice-président de l'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF)

Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Bérengère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)

Réunion du mercredi 17 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« L'aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? » - Audition de M. Olivier Bouba-Olga, professeur des universités en aménagement de l'espace et urbanisme à l'UFR de sciences économiques de l'Université de Poitiers et chargé d'enseignement à Sciences Po Paris

« Quel bilan tirer pour l'attractivité des territoires concernés plus de dix ans après la réforme de la carte militaire ? » - Audition de Mme Line Bonmartel-Couloume, déléguée à l'accompagnement régional, du ministère des armées

Réunion du jeudi 11 mars 2021 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mmes Géraldine Derozier et Sylviane Le Guyader, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Réunion du mercredi 10 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à lutter contre le plastique - Examen des motions et des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à lutter contre le plastique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 16 février 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Stratégie nationale portuaire - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la Transition écologique, chargé des transports

Réunion du mercredi 10 février 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin - Audition de M. Hubert du Mesnil, président de la société Tunnel euralpin Lyon-Turin

Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Laurence Tubiana, coprésidente du Comité de gouvernance de la Convention citoyenne pour le climat et de M. Jean-Pierre Cabrol, coprésident de l'association « Les 150 »

Présentation du rapport « Pollution plastique : une bombe à retardement ? » fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réunion du jeudi 21 janvier 2021 (délégation aux droits des femmes)

Table ronde sur le bilan de l'évaluation de la loi Copé-Zimmermann

Réunion du jeudi 14 janvier 2021 (délégation aux droits des femmes)

Échange de vues sur la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement

Réunion du jeudi 3 décembre 2020 (délégation aux droits des femmes)

Adoption du programme de travail de la délégation pour 2021

Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Réunion du jeudi 26 novembre 2020 (délégation aux droits des femmes)

Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 19 novembre 2020 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Brigitte Grésy, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, fluviaux et maritimes », « Transports aériens » et « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 10 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Réunion du jeudi 5 novembre 2020 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Élisabeth Moreno, ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Réunion du jeudi 5 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité

Réunion du mardi 3 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Réunion du jeudi 29 octobre 2020 (délégation aux droits des femmes)

Échange de vues sur l'organisation du travail de la délégation pour la session 2020-2021

Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Gisèle Rossat-Mignod, directrice, et M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, Réseau de la Banque des territoires, Caisse des dépôts et consignations