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Interventions en commission de Jean-Marc GABOUTY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 23 juin 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du lundi 22 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 18 juin 2015 (Délégation aux entreprises)

Compte rendu du déplacement en Seine-et-Marne du jeudi 11 juin 2015 par Mme Nicole Bricq

Réunion du mardi 2 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du lundi 13 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 7 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen des amendements au texte de la commission spéciale

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 24 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du jeudi 19 mars 2015 (Délégation aux entreprises)

Examen d'amendements au projet de loi n° 300 (2014-2015) pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - Compte rendu du déplacement dans le Rhône du 6 mars 2015

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 17 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition, sur la gestion du domaine de l'État, de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts (ONF), accompagné de Mme Geneviève Rey, directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial, et de MM. Sylvain Léonard, directeur régional de la Martinique, Olivier James, directeur régional de La Réunion, et Nicolas Karr, ancien directeur régional de Guyane

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (Délégation aux entreprises)

Échange de vues sur le programme de travail pour l'année 2015

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises