Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
« Les nouveaux équilibres stratégiques en Amérique du sud » - Examen du rapport d'information
Bilan de sa première année au secrétariat d'État au développement - Audition de Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Projet de Contrat d'objectifs et de performance (COP) de Campus France (2023-2025) - Examen du rapport d'information
Projet de loi autorisant l'approbation du premier amendement à la convention adoptée à Espoo le 25 février 1991 sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière et du protocole à la convention adoptée à Espoo le 25 février 1991 sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière relatif à l'évaluation stratégique environnementale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 27 juin 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen du rapport et du texte proposé de la commission
Réunion du mardi 30 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de programmation militaire - Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de programmation militaire - Audition de représentants de la base industrielle et technologique de défense
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission des affaires européennes
Politique régionale - Politiques européennes en outre-mer - Audition des services de la Commission européenne : Mme Monika Hencsey, directrice Budget, communication et affaires générales (Regio A) de la direction générale Politique régionale et urbaine, et Mme Catherine Metdepenningen, chef de l'unité des relations avec les pays et territoires d'outre-mer, accompagnée de M. Frédéric Maier, chargé de la coopération, à la direction générale Partenariats internationaux (INTPA B3)
Réunion du mercredi 10 mai 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Politiques européennes en outre-mer - Audition des services de la Commission européenne : Mmes Monika Hencsey, directrice budget, communication et affaires générales (Regio A) de la direction générale politique régionale et urbaine, et Catherine Metdepenningen, chef de l'unité des relations avec les pays et territoires d'outre-mer, accompagnée de M. Frédéric Maier, chargé de la coopération, à la direction générale partenariats internationaux (INTPA B3)
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de résolution européenne dénonçant les transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Certificat européen de filiation - Proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Conseil relatif à la compétence, à la loi applicable, à la reconnaissance des décisions et à l'acceptation des actes authentiques en matière de filiation ainsi qu'à la création d'un certificat européen de filiation (COM 2022(695))
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de résolution européenne dénonçant les transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie - Désignation d'un rapporteur
Réunion du jeudi 9 mars 2023
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition conjointe de MM. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales (IFRI) et Bruno Tertrais, directeur adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique (FRS) sur les enjeux de la loi de programmation militaire
Réunion du mardi 28 février 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
« Ukraine : un an de guerre. Quels enseignements pour la France ? » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail sur « La place de la France dans la région indopacifique » - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Ali Onaner, ambassadeur de Turquie en France
Réunion du jeudi 24 novembre 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les femmes en temps de conflits armés
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Aide publique au développement » - Programmes 110 « Aide économique et financière au développement » et 209 « Solidarité à l'égard des pays en développement » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Défense » - Programme 212 « Soutien de la politique de la défense » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Communication
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Programmes 844 « France Médias Monde et 847 « TV5 Monde » - Avances à l'audiovisuel public
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de MM. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), et de Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (Anssi)