Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jacques GENEST


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2014-2015

Réunion du mardi 29 septembre 2015 (commission des finances)

Coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Rapport pour avis de M. Dominique de Legge

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission des finances)

Projet de décret d'annulation de crédits transmis par le Gouvernement - Communication

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des finances)

Audition de Mme Christine Pires Beaune, députée : présentation des travaux de la mission confiée par le Premier ministre sur la réforme des concours de l'État aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des finances)

Prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse dans la définition des politiques publiques- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission des finances)

Organisation de l'audition du président de l'Autorité des normes comptables

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des finances)

Adaptation et entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon - Examen du rapport et du texte de la commission

Compte rendu de la réunion du bureau de la commission du 20 janvier 2015 et programme de contrôle pour 2015 - Communications

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des finances)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport

Réunion du mardi 2 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen des amendements sur les articles 58 à 58 sexies et 59 à 59 quinquies rattachés

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » (et article 59 septies) et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du jeudi 30 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » (et article 55) - Examen du rapport spécial