Réunion du jeudi 30 juin 2016
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et laïcité » - Premier échange de vues
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur l'orientation - Présentation du rapport d'information
Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Alain Fuchs, président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 24 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes- Examen du rapport oral pour avis
Réunion du jeudi 19 mai 2016
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale, sur le projet de loi Travail
Réunion du jeudi 12 mai 2016
délégation aux droits des femmes
Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Table ronde
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Archéologie préventive - Audition conjointe
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 9 mars 2016
délégation aux droits des femmes
Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Hélène Conway-Mouret, Joëlle Garriaud-Maylam, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno et Mireille Jouve
Réunion du mardi 16 février 2016
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et accompagner les personnes prostituées - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 février 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 3 février 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 28 janvier 2016
délégation aux droits des femmes
La laïcité dans le sport féminin : un enjeu avant les Jeux Olympiques de Rio - Audition de Mme Françoise Morvan, présidente de la Coordination française pour le Lobby Européen des Femmes (CLEF) et de Mme Annie Sugier, vice-présidente de la CLEF, présidente de la Ligue du droit international des femmes
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
Réunion du jeudi 14 janvier 2016
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les aspects juridiques de la traite des êtres humains
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen de l'amendement
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à l'architecture
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Élisabeth Moiron-Braud, secrétaire générale de la MIPROF (Mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains)
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 - Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national audiovisuel (INA)
Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 29 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Compte-rendu par Mme Brigitte Gonthier-Maurin et par M. Didier Mandelli d'un déplacement à Madagascar (suite du travail de la délégation sur les femmes et le dérèglement climatique)
Audition de Mme Michèle Ramis, ambassadrice chargée de la lutte contre la criminalité organisée, sur les femmes victimes de la traite des êtres humains
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France
Réunion du mardi 27 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État chargée des droits des femmes auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Femmes et lutte contre le changement climatique - La délégation aux droits des femmes et la COP 21 : bilan de la table ronde du jeudi 25 juin 2015
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Michel Cosnard, candidat proposé aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante »
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen du rapport
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Droit des étrangers en France - Examen du rapport pour avis
Questions diverses
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Programme de travail de la délégation