Réunion du jeudi 5 juillet 2018
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information « Faciliter l'exercice des mandats locaux »
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 28 juin 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Patrick Weiten, vice-président de l'Assemblée des départements de France (ADF) et président du conseil départemental de la Moselle, dans le cadre du cycle d'auditions des associations d'élus locaux sur l'actualité des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 24 mai 2018
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde sur les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues
Réunion du jeudi 24 mai 2018
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues
Réunion du mardi 22 mai 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Action et des Comptes publics, sur l'incidence sur les collectivités territoriales du programme Action publique 2022, et sur plusieurs aspects de la réforme de la fonction publique territoriale
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission des affaires économiques
Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation de la proposition de loi
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation aux collectivités territoriales
Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Table ronde réunissant des auteurs de travaux parlementaires et des chercheurs, dans le cadre des travaux de la délégation sur le statut des élus locaux
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation aux entreprises
Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du jeudi 5 avril 2018
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde « Responsabilité pénale des élus et déontologie »
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF)
Réunion du mercredi 14 mars 2018
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des affaires économiques
Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des affaires sociales
Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires sociales
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Laurent Vallée, secrétaire général du groupe Carrefour
Réunion du mardi 30 janvier 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
Réunion du jeudi 7 décembre 2017
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. André Laignel, premier vice-président de l'Association des maires de France, sur les attentes des collectivités territoriales à l'issue du congrès des maires 2017
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
délégation aux collectivités territoriales
Groupe de travail sur la simplification des normes sportives - Réglementation applicable aux collectivités territoriales et simplification de normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs - Proposition de résolution de MM. Dominique de Legge, Christian Manable et Michel Savin
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
délégation aux collectivités territoriales
Suite à la réunion du Bureau de la Délégation du 9 novembre 2017, programme de travail semestriel
Réunion du mercredi 11 octobre 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom