Interventions en commission de Jacques GROSPERRIN - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 11 juillet 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mardi 11 juillet 2023

    commission des lois

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mardi 4 juillet 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  • Réunion du mardi 4 juillet 2023

    commission des lois

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  • Réunion du mercredi 28 juin 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur le dispositif Parcoursup - Examen du rapport et vote sur les recommandations

  • Réunion du mercredi 7 juin 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Jacques Toubon, ancien ministre de la culture et de la francophonie, et Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France, sur la situation de la francophonie à la veille de l'ouverture de la Cité internationale de la langue française et du trentième anniversaire de l'adoption de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française

  • Réunion du mercredi 24 mai 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur la situation de la filière cinématographique en France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet d'actes de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information relative aux modalités de gestion des AESH - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Gouvernance des fédérations sportives et la mise en oeuvre de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France - Audition de MM. Philippe Diallo, président par intérim de la Fédération française de football (FFF) et Alexandre Martinez, président par intérim de la Fédération française de rugby (FFR)

  • Réunion du mardi 11 avril 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 avril 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport Universités et territoires - Audition de MM. Clément Hénin, rapporteur, Philippe Hayez, président de la section Enseignement supérieur et recherche, et Philippe Rousselot, président de la section Enseignement scolaire, jeunesse et sport, de la troisième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jacques Rivoal, président, et de M. Julien Collette, directeur général, du groupement d'intérêt public France 2023, chargé d'organiser la Coupe du monde de rugby en France

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

  • Réunion du mardi 10 janvier 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Présentation par M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, du premier rapport de la Cour

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation - Examen des motions et amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 1 décembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs au sport - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 8 novembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  • Réunion du jeudi 3 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Piratage des évènements sportifs - Audition de M. Denis Rapone, membre du collège de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique et Mme Pauline Blassel, directeur général adjoint (Arcom), Mme Liza Bellulo, présidente de la Fédération française des télécoms (FFT), M. Maxime Saada, président de l'Association pour la protection des programmes sportifs (APPS), Mme Caroline Guenneteau, secrétaire générale adjointe de beIN media group et M. Mathieu Ficot, directeur général adjoint de la Ligue de football professionnel (LFP)

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Situation du Centre national de la musique _ Audition

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Manuel Tunon de Lara, président de France Universités