Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Joël GUERRIAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2011-2012

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères

Avenir des forces nucléaires - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 27 juin 2012 (commission des affaires européennes)

Culture - L'influence du droit communautaire sur le financement
des services culturels par les collectivités territoriales - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly

Economie, finances et fiscalité - Contrôle par les autorités douanières
du respect des droits de propriété intellectuelle - Proposition de résolution européenne de M. Richard Yung

Subsidiarité - Le premier « carton jaune » - Communication de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 27 juin 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition M. Jean-Hugues Simon-Michel, ambassadeur, représentant permanent auprès de la Conférence du désarmement à Genève, chargé de la négociation du traité sur le commerce des armes (TCA)

Réunion du mardi 26 juin 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Échange de vues avec une délégation de la commission des affaires étrangères, de la défense et de la sécurité du Sénat de la République Tchèque, conduite par M. Jaroslav Sykacek, vice-président

Réunion du mardi 19 juin 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de MM. Yannick Noah, joueur de tennis et chanteur et Guy Forget, joueur de tennis

Réunion du mardi 12 juin 2012 (commission des affaires européennes)

Examen de deux propositions de résolution européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche - Rapports de M. Joël Guerriau

Réunion du mardi 12 juin 2012 (commission du développement durable)

Réforme de la politique commune de la pêche - Débat

Réunion du mardi 12 juin 2012 (commission des affaires économiques)

Réforme de la politique commune de la pêche - Débat

Réunion du mercredi 9 mai 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Eric Fourel, avocat au barreau des Hauts-de-Seine, avocat associé en charge d'Ernst & Young, société d'avocats

Réunion du mardi 3 avril 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Thierry Nesa, directeur de la Direction nationale de vérifications de situations fiscales

Réunion du jeudi 29 mars 2012 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Élie Jarmache, juriste, chargé de mission « Droit de la mer » auprès du Secrétaire général de la Mer, chef de la délégation française auprès de la commission des limites du plateau continental de l'ONU

Réunion du mardi 6 mars 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de MM. Thierry Lamorlette, auteur du « Guide critique et sélectif des paradis fiscaux à l'usage des particuliers », et Thibault Camelli, auteur de « Stratégies fiscales internationales »

Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Situation en Iran - Audition de M. Jacques Audibert, directeur général des affaires politiques et de sécurité au ministère des affaires étrangères et européennes

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Gouvernance économique européenne - Communication de M. Richard Yung

Institutions européennes - Renforcement du contrôle démocratique de la gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

Subsidiarité - Questions sociales et santé - Reconnaissance des qualifications professionnelles - Communication de M. Jean-Louis Lorrain et proposition de résolution portant avis motivé

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Réunion avec le Bundestag le 18 janvier 2012 - Communication

Situation dans la Corne de l'Afrique - Audition de M. Marc Etienne Lavergne, géopolitologue, directeur de recherche au CNRS

Réunion du mardi 31 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Restrictions d'exploitation liées au bruit dans les aéroports de l'Union - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark, sur les priorités de la présidence danoise de l'Union européenne

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Priorités de la présidence danoise de l'Union européenne - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark

Réunion du jeudi 12 janvier 2012 (commission des affaires européennes)

Subsidiarité - Transports - Transport aérien (textes E 6911 et E 6916) - Communication de M. Joël Guerriau et proposition de résolution portant avis motivé

Réunion du jeudi 15 décembre 2011 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales (texte E 6330)
Proposition de résolution européenne de M. Jean-René Lecerf

Réunion du jeudi 15 décembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Jean de Gliniasty, ambassadeur de France en Russie

Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord de coopération en matière de sécurité intérieure entre la France et le Vietnam - Examen du rapport et du texte de la commission

Contrats d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français pour la période 2011-2013 - Communication

Réunion du mardi 13 décembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : conséquences des printemps arabes - Communication

Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : risques et menaces transverses - Communication

Réunion du jeudi 8 décembre 2011 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité

Normes prudentielles applicables aux banques
Communication de M. Michel Billout
et proposition de résolution portant avis motivé

Politique commerciale

Bilan du G20 de Cannes
Communication de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : place et rôle de la France au sein de l'OTAN et au regard de l'Europe de la défense - Communication

Plates-formes d'enchères communes et instance de surveillance des enchères - Examen du rapport et des textes de la commission

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Constitution du Bureau

Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Hervé Jouanjean, directeur général du budget à la Commission européenne

Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Hervé Jouanjean, directeur général du Budget à la Commission européenne

Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Eric Chevallier, ambassadeur de France en Syrie

Réunion du jeudi 10 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2012 - Audition du Général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires européennes)

Budget de l'Union européenne - Les ressources propres du budget de l'Union européenne - Communication de M. Pierre Bernard-Reymond

Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Programme Environnement et prospective de la politique de défense - Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense