• Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Communication de M. Gilbert Roger, président, et Mme Michelle Demessine, vice-présidente du groupe d'amitié France-Palestine

    Réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 avril 2014

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Thématique : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Gérard Grignon, président de la délégation à l'outre-mer du Conseil économique, social et environnemental

    Thématique : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Michel Aymeric, secrétaire général de la mer

    Thématique : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État, président du groupe de travail sur la réforme du code minier

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Défense » programme « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Action extérieure de l'Etat » programme « Français à l'étranger et affaires consulaires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2013

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - TVA sur les activités équestres - Point d'actualité de M. Jean Bizet

    Élargissement - Audition de Mme Vlora Çitaku, ministre de l'Intégration européenne, et de M. Bajram Rexhepi, ministre de l'Intérieur du Kosovo

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2014 - Audition du Général Denis Favier, directeur général de la Gendarmerie nationale (programme 152 « Gendarmerie » de la mission Sécurité)

  • Réunion du jeudi 17 octobre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de programmation militaire - Examen des amendements extérieurs

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de programmation militaire 2014-2019 - Examen du rapport et du texte de la commission