Interventions en commission de Françoise HENNERON - Session 2010-2011

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 25 mai 2011

    commission des affaires sociales

    Modernisation du congé maternité - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 6 avril 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit

  • Réunion du mercredi 6 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commission des lois

    Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission des lois

    Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis