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Interventions en commission de Loïc HERVÉ
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2021-2022 Session
2020-2021 Session
2019-2020 Session
2018-2019 Session
2017-2018 Session
2016-2017 Session
2015-2016 Session
2014-2015
Session 2014-2015
Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Hadopi - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 23 juin 2015 (CE coût économique et financier de la
pollution de l'air)
Audition de M. Martial Saddier, député, président du conseil
national de l'air
Audition de M. Patrick Martin Uzamugura, architecte
Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits
voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de
la directive européenne - Table ronde
Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données
numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section
de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique,
social et environnemental (CESE)
Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Modernisation du secteur de la presse - Examen du rapport et du
texte de la commission
Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie
associative » - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport
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