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Interventions en commission de Loïc HERVÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2014-2015

Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Hadopi - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 23 juin 2015 (CE coût économique et financier de la pollution de l'air)

Audition de M. Martial Saddier, député, président du conseil national de l'air

Audition de M. Patrick Martin Uzamugura, architecte

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Modernisation du secteur de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis