• Réunion du mercredi 22 juillet 2020

    MI Compétences des départements

    Audition de M. Alain Rousset, président de la région Nouvelle-Aquitaine, vice-président de Régions de France

  • Réunion du jeudi 9 juillet 2020

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de S. E. M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2020

    commission des affaires européennes

    Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Évolution de la politique européenne de concurrence - Examen du rapport et de la proposition de résolution européenne

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2020

    commission des affaires économiques

    Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Évolution de la politique européenne de concurrence - Examen du rapport et de la proposition de résolution européenne

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Gouvernance et performance des ports maritimes - Examen du rapport d'information

    Table ronde relative aux impacts sanitaires et environnementaux de la 5G

  • Réunion du mercredi 10 juin 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)

  • Réunion du jeudi 30 avril 2020

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Avis politique sur l'agriculture et la politique de concurrence (par téléconférence)

    Environnement - Projet de proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité du projet de loi européenne sur le climat (par téléconférence)

  • Réunion du vendredi 17 avril 2020

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Philippe Léglise-Costa, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne (par téléconférence)

  • Réunion du mardi 14 avril 2020

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Benoît Coeuré, directeur du pôle innovation de la Banque des règlements internationaux, ancien membre du directoire de la Banque centrale européenne (par téléconférence)

  • Réunion du vendredi 27 mars 2020

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Échange entre Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, et les membres de la commission des affaires européennes du Sénat à la suite du Conseil européen du 26 mars 2020 (par téléconférence)

  • Réunion du mercredi 4 mars 2020

    commission des affaires européennes

    Budget communautaire - Lutte contre la fraude aux financements européens dans le cadre de la politique de voisinage - Examen d'une proposition de résolution européenne et d'un avis politique

  • Réunion du mardi 25 février 2020

    MI Compétences des départements

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 19 février 2020

    commission des affaires européennes

    Politique de coopération - Ouverture de négociations en vue d'un nouveau partenariat entre l'Union européenne et le Royaume-Uni - Audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 19 février 2020

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Politique de coopération - Ouverture de négociations en vue d'un nouveau partenariat entre l'Union européenne et le Royaume-Uni - Audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2020

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Usage de la langue française dans les institutions européennes : avis politique de M. Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail sur les déserts médicaux - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2020

    commission des affaires européennes

    Budget communautaire - Cadre financier pluriannuel - Proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Michel Colombier, membre du Haut Conseil pour le climat, directeur scientifique de l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri)

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Projet de loi de finances pour 2020 et mise en place de l'Agence nationale de la cohésion des territoires

  • Réunion du jeudi 21 novembre 2019

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Programmes 113, 159, 174, 181 et 217 et Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Programme 190 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avis sur les mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports du projet de loi de finances pour 2020

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Yves Le Breton, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2019

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et des membres français du Parlement européen : réforme de la politique agricole commune

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique » - Audition de M. Patrick Lefas, président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires

    Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission