Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Point d'actualité sur la compatibilité entre les règles européennes et le statut des sapeurs-pompiers volontaires : communication de M. André Reichardt
Réunion du mardi 12 mars 2019
commission des finances
Financement des infrastructures de transport - Audition commune de MM. Jean Abèle, secrétaire général de l'agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), Yves Crozet, professeur émérite à l'Institut d'études politiques de Lyon, et Philippe Duron, président du conseil d'orientation des infrastructures
Réunion du jeudi 7 mars 2019
commission des affaires européennes
Transports - Travailleurs détachés dans le secteur des transports : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller et M. Didier Marie
Réunion du mercredi 6 mars 2019
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Impact du Brexit sur le secteur du médicament - Audition de MM. Rachid Izzar, président, et Philippe Mourouga, directeur des affaires publiques, des affaires économiques, juridiques et communication - AstraZeneca France
Réunion du jeudi 21 février 2019
commission des affaires européennes
Élargissement - Déplacement en Turquie du 25 au 28 novembre 2018 : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Jean-Yves Leconte et André Reichardt
Justice et affaires intérieures - Retrait des contenus terroristes en ligne : communication de MM. André Reichardt et Jacques Bigot
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission des finances
Dette des entités publiques - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 13 février 2019
commission des finances
Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement
Réunion du jeudi 7 février 2019
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Politique monétaire de la Banque centrale européenne (BCE) : communication de Mme Fabienne Keller et M. Claude Raynal
Réunion du mercredi 6 février 2019
commission des finances
Audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État, directeur général de l'Agence des participations de l'État
Réunion du jeudi 31 janvier 2019
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale aux affaires européennes
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commission des finances
Prise en charge financière des victimes du terrorisme - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 24 janvier 2019
commission des affaires européennes
Désignation d'un rapporteur
Économie, finances et fiscalité - Fusion Alstom et Siemens Mobility : communication et avis politique de M. Jean Bizet
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2019 : rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mardi 22 janvier 2019
commission des finances
Audition de M. Bruno Dalles, directeur du service de traitement du renseignement et d'action contre les circuits financiers clandestins (TRACFIN)
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Luca Niculescu, ambassadeur de Roumanie en France
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de Mme Gina Miller, présidente de l'association Best for Britain
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commission des finances
Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France
Réunion du jeudi 22 novembre 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Relation franco-allemande : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Jacques Bigot, Philippe Bonnecarrère, Mme Laurence Harribey et M. André Reichardt
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 75 à 76 quinquies) - Comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) », « Transition énergétique » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du jeudi 15 novembre 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Nouveau programme d'investissement pour l'Europe (InvestEU) : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Didier Marie et Cyril Pellevat
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2019 - Tome II du rapport général
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport d'information sur les nouvelles mobilités
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 6 novembre 2018
commission des finances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 6 novembre 2018
CS retrait Royaume Uni de l'UE
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 31 octobre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » ; communication sur le contrôle budgétaire sur le coût des programmes de France Télévisions - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 30 octobre 2018
CS retrait Royaume Uni de l'UE
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du Royaume Uni de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire à la réforme des retraites
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Participation de la France au budget de l'Union européenne (article 37) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 23 octobre 2018
CS retrait Royaume Uni de l'UE
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 17 octobre 2018
commission des finances
Contrôle budgétaire - Outils financiers permettant d'optimiser la gestion des flux de transports en milieu urbain - Communication
Réunion du mardi 16 octobre 2018
CS retrait Royaume Uni de l'UE
Audition sur les conséquences du Brexit en France en matière de transport de biens et de personnes de MM. Jacques Gounon, président-directeur général de GetLink SE (Eurotunnel), Antoine Berbain, directeur général délégué d'HAROPA (Ports de Paris Seine Normandie), Olivier Thouard, président de la Commission Brexit et de Mme Anne Sandretto, déléguée générale TLF Overseas de l'Union des entreprises de Transport et de Logistique de France (TLF)
Réunion du jeudi 11 octobre 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Présentation du rapport sur l'avenir des relations entre les générations
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Débat sur les mobilités urbaines à l'heure du vélo et des nouveaux engins de déplacement personnel
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
CS retrait Royaume Uni de l'UE
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 4 octobre 2018
commission des affaires européennes
Subsidiarité - Proposition de la task force « subsidiarité » : communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission des finances
« État et perspectives de la générosité en France » - Audition commune de MM. Christophe Pourreau, directeur de la législation fiscale, Edouard Marcus, chef du service juridique de la fiscalité à la direction générale des finances publiques, Jean-Benoît Dujol, directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, et Daniel Bruneau, auteur de l'étude « Panorama national des générosités » d'avril 2018, Mme Sylvaine Parriaux, déléguée générale de l'Association pour le développement du mécénat industriel et commercial (Admical) et M. Olivier Cueille, directeur général de l'entreprise MicroDON
Réunion du mardi 2 octobre 2018
commission des finances
Rapport relatif aux taxes affectées, transmis en application de l'article L.331-3 du code des juridictions financières - Audition de M. Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires