• Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir de France Télévisions - Audition de MM. Nicolas de Tavernost, président du groupe M6, Bertrand Méheut, président du groupe Canal+, et Nonce Paolini, président du groupe TF1

    Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d'Avignon, MM. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition M. Emmanuel Négrier, directeur de recherche au CNRS à l'Université de Montpellier I

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication