Interventions en commission de Jacky LE MENN - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Dominique Martin, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

    Désignation des conseillers prud'hommes - Examen du rapport et du texte de la commission

    Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde des représentants des syndicats de salariés

  • Réunion du mardi 22 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport

  • Réunion du jeudi 10 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Conférence sociale 2014 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 8 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions libérales de santé - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés et M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la HAS - Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé (HAS)

  • Réunion du mardi 1 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Mission d'information de 2005 sur l'amiante - Examen du rapport de suivi

  • Réunion du mercredi 25 juin 2014

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfance - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission des finances

    Situation et perspectives des finances publiques et avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2014 et au projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des affaires sociales

    Procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence déloyale

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commission des affaires sociales

    Aide à domicile - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 7 mai 2014

    commission des affaires sociales

    Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Désignation des conseillers prud'hommes - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde de représentants des syndicats d'employeurs

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 13 mars 2014

    MCI sur l'accès aux documents administratifs

    Audition conjointe de Mme Geneviève Chène, M. Grégoire Rey pour l'Institut national pour la santé et la recherche médicale (Inserm) ; M. Dominique Maraninchi, Mme Carole Le Saulnier, M. Mahmoud Zureik, pour l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ; MM. Jean-Patrick Sales et Thomas Le Ludec pour la Haute autorité de santé (HAS)

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commission des affaires sociales

    Agences régionales de santé - Présentation du rapport d'information

    Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    commission des affaires sociales

    Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    commission des affaires sociales

    Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission

    Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 14 janvier 2014

    commission des affaires sociales

    Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de M. Didier Tabuteau, responsable de la chaire santé à Sciences Po

    Agences régionales de santé - Audition de M. Paul Castel, directeur général de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur (Paca)

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Pierre-Louis Bras, secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Table ronde réunissant les organisations syndicales nationales présentes au comité national de concertation des agences régionales de santé

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) - Audition de M. Didier Houssin, candidat pressenti à la présidence

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 18 novembre 2013

    commission mixte paritaire

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Conclusions du Comité interministériel sur le handicap - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre chargée des personnes handicapées

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et Dominique Bertinotti, ministre chargée de la famille

    Loi de financement de la sécurité sociale 2014 - Avenir et justice du système de retraites - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Accès aux soins des plus démunis - Présentation du rapport de Mme Aline Archimbaud

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec des économistes

    Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec les partenaires sociaux (syndicats de salariés)

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Situation sociale des personnes prostituées - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la pénibilité