Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission des affaires sociales
Politique familiale et protection de l'enfance au Québec - Communication
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la bioéthique
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des affaires sociales
Lutte contre l'habitat indigne outre-mer - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé
Réunion du jeudi 7 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine
Questions diverses
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission
Questions diverses
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commission des affaires sociales
Organisation de la médecine du travail - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 13 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Audition de M. Emmanuel Halais, philosophe, maître de conférences à l'Université de Picardie-Jules Verne)
Fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'observatoire national de la fin de vie
Questions diverses
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commission des affaires sociales
Lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Audition de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, MM. Christian Phéline, conseiller maître, responsable du secteur santé, Simon Bertoux, auditeur, co-rapporteurs, et Mme Camille L'Hernault, commissaire aux comptes
Organisation de la recherche et perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)
Réunion du mardi 14 décembre 2010
Mission commune d'information sur le système scolaire
Constitution du bureau
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles 88 à 94 bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement et articles 98 et 99 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Première partie - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements
Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du lundi 8 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des motions et des amendements
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 14 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du vendredi 8 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 7 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Examen des amendements au texte de la commission