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Interventions en commission de Alain LE VERN
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2012-2013  Session
2011-2012  Session
2010-2011  
Session 2012-2013
Réunion du mardi 9
avril 2013 (commission des affaires économiques)
Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane
Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mardi 5 février 2013 (commission du développement durable)
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport
d'information
Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission du développement
durable)
Zones d'exclusion pour les loups - Examen des amendements au texte
de la commission
Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission du développement
durable)
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M.
Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)
Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission des affaires
économiques)
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M.
Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)
Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission du développement
durable)
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et
aménagement durables » (transports routiers) - Examen du rapport pour
avis
Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission du développement
durable)
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et
aménagement durables » (transports ferroviaires et fluviaux) - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mardi 13 novembre 2012 (commission du développement
durable)
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et
aménagement durables » - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de
l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » -
Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du
logement