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Interventions en commission de Alain LE VERN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  

Session 2012-2013

Réunion du mardi 9 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mardi 5 février 2013 (commission du développement durable)

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission du développement durable)

Zones d'exclusion pour les loups - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission du développement durable)

Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission des affaires économiques)

Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports routiers) - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports ferroviaires et fluviaux) - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement