• Réunion du mardi 27 septembre 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 21 juillet 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Audition de M. Bertrand Bohain, délégué général du Cercle national du recyclage

    Audition de M. François-Michel Lambert, président de l'Institut de l'économie circulaire

    Audition de M. Nicolas Mouchnino, expert énergie - environnement de l'UFC-Que Choisir

    Audition de M. Vincent Laflèche, Président-directeur général du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

    Audition de représentants de la Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC)

    Audition de représentants de l'association Halte à l'obsolescence programmée (HOP)

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Audition de représentants de l'éco-organisme Eco-systèmes

  • Réunion du mardi 19 juillet 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Audition de Mme Camille Lecomte, responsable des campagnes « Modes de production et de consommation » des Amis de la Terre

  • Réunion du lundi 18 juillet 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Audition de MM. Jean-Marie Le Guen, directeur délégué aux contenus, et Alexandre Galdin, responsable des études et des affaires parlementaires, de la Fédération française des télécoms (FFT)

    Audition de M. René-Louis Perrier, Président de l'éco-organisme Ecologic

  • Réunion du lundi 11 juillet 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Recherche et applications industrielles en matière de recyclage des téléphones portables - Audition

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Audition de MM. Roland Marion et Erwann Fangeat, de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

    Audition de Mme Marie-Cécile Degryse, chef adjoint du bureau de la prévention des filières à responsabilité élargie du producteur, ministère de l'environnement, et de M. Cyril Hosatte, chargé de mission déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E)

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Alerte et prévention des risques en France - Audition conjointe de MM. Ludovic Blay, Patrick Chassagneux, Philippe Le Moing-Surzur, Stéphane Pénet et Hervé Vanlaer

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Réunion constitutive

  • Réunion du mardi 24 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Patrick Jeantet, candidat proposé aux fonctions de Président délégué du directoire de la SNCF

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau

  • Réunion du mercredi 23 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Démographie médicale - Table ronde

  • Réunion du mardi 1 décembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports ferroviaires et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste

  • Réunion du jeudi 22 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique

    Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission