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Interventions en commission de Jean-Claude LUCHE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2017-2018

Réunion du mardi 24 juillet 2018 (CS Etat pour une société de confiance)

Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (Nouvelle lecture) - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 11 juillet 2018 (CS Etat pour une société de confiance)

Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 5 avril 2018 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public

Réunion du mercredi 14 mars 2018 (CS Etat pour une société de confiance)

Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Modification de l'intitulé du projet de loi

Réunion du mardi 13 mars 2018 (CS Etat pour une société de confiance)

Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du jeudi 22 février 2018 (CS Etat pour une société de confiance)

Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen d'articles selon la procédure de législation partielle en commission

Réunion du mercredi 21 février 2018 (CS Etat pour une société de confiance)

Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 février 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

Réunion du mercredi 14 février 2018 (CS Etat pour une société de confiance)

Audition conjointe de représentants des collectivités territoriales

Audition conjointe des organisations syndicales de la fonction publique

Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures

Réunion du mercredi 7 février 2018 (CS Etat pour une société de confiance)

Audition de M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques

Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du mercredi 31 janvier 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Table ronde sur les assises de la mobilité

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (GT préfigurant CS Société de confiance)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 13 décembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement à la COP23 - Communication

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2018 - Examen du rapport pour avis sur la première partie

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 5 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission