Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Michel MAGRAS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission des affaires économiques)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 18 juin 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Nomination de rapporteurs

Présentation du rapport d'information sur la gestion du domaine foncier de l'État en outre-mer

Réunion du jeudi 11 juin 2015 (commission du développement durable)

Première table ronde - Panorama des biodiversités ultramarines et évaluation de l'impact climatique

Tables rondes sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique

Réunion du jeudi 11 juin 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Première table ronde : Panorama des biodiversités ultramarines et évaluation de l'impact climatique

Tables rondes sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique

Réunion du jeudi 9 avril 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les questions européennes

Gestion du domaine de l'État - Audition de MM. Dominique Sorain, préfet de La Réunion, Louis-Olivier Roussel, directeur-adjoint de la DEAL, et Marc Van-Belle, directeur du pôle gestion de la DRFiP

Réunion du jeudi 12 mars 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Gestion du domaine de l'État - Audition de M. Jean-Marc Michel, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature au ministère de l'écologie et du développement durable, accompagné de M. Alby Schmitt, Mme Hélène Montelly et M. Jan Niebudek

Gestion du domaine de l'État - Audition de M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale à la direction générale des finances publiques, accompagné de M. Étienne Lepage, chef du bureau du cadastre

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Sabine Baïetto-Beysson du Conseil général de l'environnement et du développement durable et de Mme Noémie Angel de l'Inspection générale de l'administration

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Présentation par M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF), du rapport « La mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement »

Réunion du mardi 20 janvier 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Caroline Chamard-Heim, professeur des universités en droit public

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Nathalie Morin, responsable du service France Domaine

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Odile Gauthier, directrice du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (« Conservatoire du littoral »), accompagnée de M. Alain Brondeau, délégué outre-mer

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition, sur la gestion du domaine de l'État, de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts (ONF), accompagné de Mme Geneviève Rey, directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial, et de MM. Sylvain Léonard, directeur régional de la Martinique, Olivier James, directeur régional de La Réunion, et Nicolas Karr, ancien directeur régional de Guyane

Réunion du mardi 13 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Sébastien Soriano, candidat proposé aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Règlement des différends entre investisseurs et États dans les projets d'accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 9 décembre 2014 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Définition du programme de travail de la délégation

Réunion du jeudi 27 novembre 2014 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de M. Arnaud Martrenchar, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la sous-direction des politiques publiques, direction générale des outre-mer, et de M. Grégoire Cayé, chargé de mission

Audition de M. Philippe Ruelle, directeur général de l'Union des groupements de producteurs de bananes de Guadeloupe et Martinique (UGPBAN), de Mme Sylvie Lemaire, déléguée générale du Syndicat du sucre de La Réunion, et de M. Benoît Lombrière, délégué général adjoint d'Eurodom, accompagné de Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement, et de M. Emmanuel Detter, consultant

Audition de Mme Anne-Brigitte Masson, chef du bureau Politique agricole extérieure, commerce et développement - Direction générale du Trésor

Audition de Mme Isabelle Chmitelin, directrice de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM) et de M. Denis Loeillet, responsable de l'Observatoire des marchés du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)

Réunion du jeudi 20 novembre 2014 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis