• Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des affaires économiques

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 18 juin 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Nomination de rapporteurs

    Présentation du rapport d'information sur la gestion du domaine foncier de l'État en outre-mer

  • Réunion du jeudi 11 juin 2015

    commission du développement durable

    Première table ronde - Panorama des biodiversités ultramarines et évaluation de l'impact climatique

    Tables rondes sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique

  • Réunion du jeudi 11 juin 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Première table ronde : Panorama des biodiversités ultramarines et évaluation de l'impact climatique

    Tables rondes sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique

  • Réunion du jeudi 9 avril 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les questions européennes

    Gestion du domaine de l'État - Audition de MM. Dominique Sorain, préfet de La Réunion, Louis-Olivier Roussel, directeur-adjoint de la DEAL, et Marc Van-Belle, directeur du pôle gestion de la DRFiP

  • Réunion du jeudi 12 mars 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Gestion du domaine de l'État - Audition de M. Jean-Marc Michel, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature au ministère de l'écologie et du développement durable, accompagné de M. Alby Schmitt, Mme Hélène Montelly et M. Jan Niebudek

    Gestion du domaine de l'État - Audition de M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale à la direction générale des finances publiques, accompagné de M. Étienne Lepage, chef du bureau du cadastre

    Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Sabine Baïetto-Beysson du Conseil général de l'environnement et du développement durable et de Mme Noémie Angel de l'Inspection générale de l'administration

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Présentation par M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF), du rapport « La mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement »

  • Réunion du mardi 20 janvier 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Caroline Chamard-Heim, professeur des universités en droit public

    Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Nathalie Morin, responsable du service France Domaine

    Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Odile Gauthier, directrice du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (« Conservatoire du littoral »), accompagnée de M. Alain Brondeau, délégué outre-mer

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition, sur la gestion du domaine de l'État, de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts (ONF), accompagné de Mme Geneviève Rey, directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial, et de MM. Sylvain Léonard, directeur régional de la Martinique, Olivier James, directeur régional de La Réunion, et Nicolas Karr, ancien directeur régional de Guyane

  • Réunion du mardi 13 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Sébastien Soriano, candidat proposé aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Règlement des différends entre investisseurs et États dans les projets d'accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 9 décembre 2014

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Définition du programme de travail de la délégation

  • Réunion du jeudi 27 novembre 2014

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de M. Arnaud Martrenchar, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la sous-direction des politiques publiques, direction générale des outre-mer, et de M. Grégoire Cayé, chargé de mission

    Audition de M. Philippe Ruelle, directeur général de l'Union des groupements de producteurs de bananes de Guadeloupe et Martinique (UGPBAN), de Mme Sylvie Lemaire, déléguée générale du Syndicat du sucre de La Réunion, et de M. Benoît Lombrière, délégué général adjoint d'Eurodom, accompagné de Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement, et de M. Emmanuel Detter, consultant

    Audition de Mme Anne-Brigitte Masson, chef du bureau Politique agricole extérieure, commerce et développement - Direction générale du Trésor

    Audition de Mme Isabelle Chmitelin, directrice de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM) et de M. Denis Loeillet, responsable de l'Observatoire des marchés du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)

  • Réunion du jeudi 20 novembre 2014

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis