Allez au contenu,
Allez à la navigation
Interventions en commission de Marc MASSION
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2013-2014  Session
2012-2013  Session
2011-2012  Session
2010-2011  Session
2009-2010  Session
2008-2009  
Session 2013-2014
Réunion du mardi 5
novembre 2013 (commission des finances)
Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Marc Massion
et Jean Arthuis, rapporteurs spéciaux, sur la participation de la France au
budget de l'Union européenne (article 41)
Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des finances)
Communication de MM. Philippe Marini et Marc Massion dans le cadre
de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière
de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du TSCG
Rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet - Contrôle
budgétaire - Communication de MM. Albéric de Montgolfier et Philippe Dallier,
rapporteurs spéciaux