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Interventions en commission de Hervé MAUREY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2019-2020

Réunion du mercredi 24 juin 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique - Examen du rapport d'étape

Réunion du mercredi 17 juin 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Yann Wehrling, ambassadeur délégué à l'environnement, et Jean-François Silvain, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité sur le lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité

Réunion du mercredi 10 juin 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)

Déploiement de la 5G et aménagement numérique de la France - Audition de M. Martin Bouygues, président-directeur général du groupe Bouygues

Réunion du mercredi 3 juin 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau

Réunion du mardi 2 juin 2020 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Examen du rapport

Réunion du mardi 26 mai 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Répercussions de la crise du Covid-19 sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Réunion du mercredi 20 mai 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Biodiversité - Audition de M. Jean-François Guégan, professeur à l'École des hautes études en santé publique, membre du Conseil national français sur les changements globaux sur le thème « crise environnementale et pandémie »

Répercussions de la crise de Covid-19 sur les secteurs de l'eau et de la biodiversité - Communication de M. Guillaume Chevrollier

Réunion du mercredi 13 mai 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition, en téléconférence, de M. Gaël Giraud, économiste, sur la "relance verte"

Compte rendu de la réunion de bureau du 11 mai 2020

Réunion du mercredi 6 mai 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Gestion de la crise du Covid-19 et de l'après-crise en Île de France - Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente de la Région Île-de-France (en téléconférence)

Audition de Mme Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP, sur les répercussions de la crise du Covid-19 et de l'après-crise au sein de la RATP (en téléconférence)

Répercussions de la crise du Covid-19 sur les transports collectifs, ferroviaires et fluviaux - Communication de M. Didier Mandelli (en téléconférence)

Réunion du mercredi 29 avril 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Communication de Mme Nicole Bonnefoy sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur des transports aériens (en visioconférence)

Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur la gestion des déchets (en téléconférence)

Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2020 - Communication de M. Hervé Maurey, président, et des rapporteurs (en visioconférence)

Réunion du mardi 28 avril 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, Olivier Gupta, directeur général, et Philippe Chaumet-Riffaud, commissaire de l'Autorité de sûreté nucléaire (en téléconférence)

Réunion du mercredi 22 avril 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Communication de M. Michel Vaspart sur les répercussions de la crise du Covid 19 sur le secteur portuaire et le transport maritime (en téléconférence)

Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM, Mmes Anne-Marie Couderc, présidente non exécutive du groupe Air France-KLM, Anne Rigail, directrice générale d'Air France, et Anne-Sophie Le Lay, secrétaire générale du groupe Air France-KLM et d'Air France (en téléconférence)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes et de la distribution de la presse (Arcep) (en téléconférence)

Compte rendu de la réunion de bureau du 20 avril 2020

Réunion du mercredi 15 avril 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF, Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs et Frédéric Delorme, président-directeur général de Fret SNCF (en téléconférence)

Réunion du vendredi 10 avril 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports (en téléconférence)

Réunion du mercredi 8 avril 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)

Réunion du mercredi 8 avril 2020 (commission des affaires économiques)

Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)

Réunion du jeudi 2 avril 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)

Réunion du mercredi 26 février 2020 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. Loïc Le Dréau, directeur des Opérations de Paris et représentant légal de la succursale française de FM Insurance Europe SA

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Audition des unions régionales des professionnels de santé de Normandie

Réunion du mardi 25 février 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Avenir des petites lignes ferroviaires - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Réunion du mercredi 5 février 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis sur le projet de loi relatif au parquet européen et à la justice pénale spécialisée

Réunion du mercredi 29 janvier 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur les déserts médicaux - Examen du rapport d'information

Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique

Réunion du jeudi 23 janvier 2020 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. Alain Thirion, préfet, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises

Réunion du mercredi 22 janvier 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Compte rendu de la réunion du bureau de la commission

Table ronde relative à l'exposition du quotidien aux perturbateurs endocriniens

Réunion du mardi 21 janvier 2020 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de MM. les professeurs André Picot, président de l'association Toxicologie Chimie, Patrick Lagadec, directeur de recherche honoraire à l'École polytechnique

Réunion du mercredi 8 janvier 2020 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie circulaire et à la lutte contre le gaspillage

Réunion du mardi 7 janvier 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Communication

Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 décembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Pierre Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Désignation des candidats appelés à siéger au sein de l'éventuelle commission mixte paritaire

Vote et dépouillement sur la proposition de nomination de M. Pierre Dubreuil, aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)

Réunion du mercredi 18 décembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de Mme Isabelle Striga, directrice générale de Lubrizol France et de MM. Laurent Bonvallet, directeur du site Lubrizol de Rouen, et Christophe Piérard, docteur en chimie analytique et environnement, manager-conseil sécurité sûreté environnement de Lubrizol France

Réunion du jeudi 12 décembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de MM. Jérôme Bertin, directeur général de France Victimes, et David Delaunay, directeur général de l'association d'aide aux victimes et d'information sur les problèmes pénaux (Avipp76)

Audition de MM. Sylvain Schmitt, président, Normandie Logistique et Christian Boulocher, directeur général, Normandie Logistique

Audition de Mme Émilie Counil, chargée de recherche à l'institut national d'études démographiques (INED)

Audition de Mme Magali Smets, directrice générale, M. Philippe Prudhon, directeur des affaires techniques de France chimie et de Mme Muryelle Angot-Lebey, déléguée générale de France chimie)

Réunion du mercredi 11 décembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat

Consultations publiques sur le nouveau cahier des charges du plan France très haut débit et sur les projets d'arrêté et de décret relatifs à l'attribution des fréquences 5G - Échange de vues

Réunion du mercredi 11 décembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques (DGPR) au sein du ministère de la transition écologique et solidaire

Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, et Olivier Gupta, directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et de Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Réunion du mercredi 4 décembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Michel Colombier, membre du Haut Conseil pour le climat, directeur scientifique de l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri)

Mission d'information sur l'empreinte carbone du numérique - Désignation des membres

Réunion du mardi 3 décembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition d'avocats spécialisés en droit de l'environnement

Réunion du mercredi 27 novembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 26 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Institut pour une culture de sécurité industrielle (ICSI)

Audition de M. Raymond Cointe, directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)

Audition de MM. Roger Genet, directeur général, Gilles Salvat, directeur général adjoint, et Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Audition des associations de protection de l'environnement

Réunion du jeudi 21 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. Patrick Berg, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie

Audition de M. Pierre-André Durand, préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime

Audition du Colonel Jean-Yves Lagalle, Directeur du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime (SDIS76)

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Réunion du mardi 19 novembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mardi 19 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de MM. Éric Herbet, président de la communauté de communes Inter-Caux-Vexin, Alain Lucas, vice-président de la communauté Bray-Eawy, et Christian Roussel, président de la communauté de communes interrégionale Aumale-Blangy-sur-Bresle

Audition de MM. Patrice Liogier, secrétaire général, et Julien Jacquet-Francillon, secrétaire général adjoint, syndicat national des ingénieurs inspecteurs des mines, Julien Boeldieu et Mme Valérie Labatut, syndicat national des inspecteurs du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (SNTEFP-CGT), et M. David Romieux, fédération nationale de l'équipement et de l'environnement, représentant la CGT Dreal Normandie

Audition de MM. Yvon Robert, maire de Rouen et président de la Métropole Rouen Normandie, Cyrille Moreau, vice-président chargé de l'environnement, et Frédéric Althabe, directeur général des services

Audition de représentants des syndicats des personnels de l'industrie chimique

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Avis sur les mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports du projet de loi de finances pour 2020

Déplacement d'une délégation de la commission en Nouvelle-Calédonie - Communication

Proposition de loi tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Audition de Mme Corinne Lepage, avocate spécialiste du droit de l'environnement

Audition de Mme Delphine Batho, ancienne ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du jeudi 7 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de Mme Annie Thébaud-Mony, sociologue de la santé, directrice de recherche honoraire à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)

Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale, M. Martial Mettendorff, directeur général adjoint de Santé publique France, et M. Sébastien Denys, directeur santé-environnement-travail

Audition de Mme Marie-Christine Prémartin, directrice exécutive de l'expertise et des programmes, et de M. Patrice Philippe, chef du service sites et sols pollués de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Yves Le Breton, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Questions diverses

Vote sur la proposition de nomination de M. Yves Le Breton, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique » - Audition de M. Patrick Lefas, président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires

Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 22 octobre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. Éric Schnur, président-directeur général du groupe Lubrizol

Réunion du jeudi 17 octobre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public

Compte rendu de la réunion du Bureau de la commission

Désignation d'un rapporteur

Réunion du mercredi 9 octobre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Zones de revitalisation rurale (ZRR) - Communication

Réunion du mercredi 9 octobre 2019 (commission des finances)

Zones de revitalisation rurale (ZRR) - Communication

Réunion du mardi 8 octobre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête à la suite de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Désignation d'un rapporteur et examen de la proposition de résolution

Réunion du mercredi 2 octobre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du directoire de la SNCF

Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Jean-Pierre Farandou aux fonctions de président du directoire de la SNCF