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Interventions en commission de Hervé MAUREY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2012-2013

Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (commission du développement durable)

Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

Réunion du mardi 2 juillet 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport (SNIT)

Egalité des territoires - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires économiques)

Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des finances)

Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI

Réunion du mardi 16 avril 2013 (commission du développement durable)

Réforme de la décentralisation - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

Réunion du mardi 16 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Michel de Rosen, directeur général d'Eutelsat

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission du développement durable)

Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission du développement durable)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion du mardi 12 mars 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Eloi Laurent, auteur du rapport « Vers l'égalité des territoires »

Réunion du mardi 26 février 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée »

Réunion du mardi 26 février 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Bruno Lechevin, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission du développement durable)

Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 19 février 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 19 février 2013 (commission du développement durable)

Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission des affaires européennes)

Elargissement - Audition de M. Oleksandr Kupchyshyn, ambassadeur d'Ukraine en France

Réunion du mardi 5 février 2013 (commission du développement durable)

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 29 janvier 2013 (commission du développement durable)

Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission du développement durable)

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mardi 15 janvier 2013 (commission du développement durable)

Nomination de rapporteurs

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Réunion du mardi 11 décembre 2012 (commission du développement durable)

Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'aménagement numérique du territoire

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Thierry Wahl, Président de la commission pour la création d'un commissariat général à l'égalité des territoires

Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 28 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mardi 27 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Questions diverses - Aménagement numérique du territoire

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission du développement durable)

Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission du développement durable)

Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF

Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission du développement durable)

Création de la Haute Autorité scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis