Réunion du mardi 8 juillet 2014
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport d'information de Mme Patricia Schillinger « Les collectivités territoriales et la petite enfance »
Présentation par M. André Reichardt des informations recueillies par le groupe de travail sur la protection sociale des élus locaux
Réunion du mercredi 18 juin 2014
commission des lois
Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Alain Rousset, président de l'Association des régions de France (ARF) et de représentants de l'ARF
Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Réunion du mardi 17 juin 2014
délégation aux collectivités territoriales
Audition de MM. Alain Lambert et Martin Malvy sur leur rapport « Pour un redressement des finances publiques fondé sur la confiance mutuelle et l'engagement de chacun »
Réunion du mardi 13 mai 2014
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Jacques Pélissard, président de l'Association des Maires de France, sur le régime juridique des communes nouvelles
Réunion du mardi 6 mai 2014
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation, de la Réforme de l'Etat et de la Fonction publique, et de M. André Vallini, secrétaire d'État chargé de la Réforme territoriale, sur la poursuite de la réforme territoriale
Réunion du mercredi 26 février 2014
Mission commune d'information sur le sport professionnel
Diffusion audiovisuelle du sport professionnel - Table ronde
Réunion du mardi 4 février 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Kader Arif, ministre délégué aux anciens combattants
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2014 - Mission « Action culturelle extérieure » programme « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et l'Italie pour la réalisation et l'exploitation d'une ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
Mission commune d'information sur le sport professionnel
Audition de M. Jean-Marie Darmian, maire de Créon, représentant l'Association des maires de France (AMF)
Audition de M. Pascal Bonnetain, conseiller de la région Rhône-Alpes et président de la commission des sports de l'Association des régions de France (ARF)
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
Mission commune d'information sur le sport professionnel
Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La rive sud de la Méditerranée, une zone de prospérité à construire - Présentation du rapport d'information