• Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 28 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du vendredi 18 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 17 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

    Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 15 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 14 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Examen des amendements au texte de la commission

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Situation du régime de retraites - Communication

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2014) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

    Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap - Désignation d'un candidat titulaire

    Modernisation de notre système de santé - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales, en vue du débat sur l'orientation sur les finances publiques - Communication

  • Réunion du mardi 30 juin 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

    Dialogue social et l'emploi - Désignation des candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire

    Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap - Désignation des candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire

  • Réunion du mardi 23 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Claire Compagnon, candidate pressentie pour le poste de présidente de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

    Transfert à la Cnam des activités liées au régime obligatoire d'assurance maladie de La Mutuelle Des Étudiants (LMDE) - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mardi 16 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

    Réformer la gouvernance de la Caisse des Français de l'étranger - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commission des finances

    Fonds CMU - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  • Réunion du mardi 2 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Sophie Caillat-Zucman, candidate pressentie pour le poste de présidente de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

    Communication du président sur l'application des lois

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission du développement durable

    Santé environnementale - Communication

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Audition de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti

    Santé environnementale - Communication

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des affaires sociales

    Allongement des congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adjuvants vaccinaux : une question controversée - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

    Adaptation de la société au vieillissement - Suite de l'examen des amendements

    Hommage à Claude Dilain, sénateur de Seine-Saint-Denis

    Suppression des franchises médicales et participations forfaitaires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'Unédic - Audition de M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des affaires sociales

    Remise du rapport de l'IGAS sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Audition de M. François Chérèque et de Mme Christine Abrossimov

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des affaires sociales

    Usage contrôlé du cannabis - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des affaires sociales

    Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités

    Communication

    Faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Courrèges, candidate pressentie à la direction générale de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

    Organismes extra parlementaires - Désignations

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Désignation du bureau

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

    Vote sur la proposition de nomination aux fonctions de Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Lionel Collet, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (Eprus) et à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national de veille sanitaire (Inves)

    Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)

    Vote sur la proposition de nomination aux fonctions de président du Comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Travail et emploi » - Suite de l'examen du rapport pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Réforme du système de sécurité sociale des étudiants - Examen de l'amendement au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Hommage à Guy Fischer, ancien sénateur

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Erik Rance, candidat à son renouvellement pour le poste de directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale

    Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 21 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 14 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Désignation des conseillers prud'hommes - Examen des amendements au texte de la commission

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Constitution du Bureau