• Réunion du mercredi 25 septembre 2019

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2019

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Thierry Breton, en vue du renouvellement de son poste de directeur général de l'Institut national du cancer (INCa)

    Emploi des seniors - Communication

  • Réunion du mardi 9 juillet 2019

    commission des affaires sociales

    Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2019

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes de la sécurité sociale pour 2018 et situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Audition de M. Denis Morin, président de la 6e chambre de la Cour des comptes

    Politique de prévention et de prise en charge du VIH - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 26 juin 2019

    commission des affaires sociales

    Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

    Financement public des opérateurs de l'hébergement d'urgence - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 20 juin 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

  • Réunion du mercredi 19 juin 2019

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé

  • Réunion du mardi 11 juin 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen d'un amendement sur un article appelé en seconde délibération

  • Réunion du mercredi 5 juin 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 4 juin 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du lundi 3 juin 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 mai 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 mai 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé

  • Réunion du mercredi 15 mai 2019

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Roger Genet, candidat à son renouvellement à la direction générale de l'Agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

    Audition de Mme Catherine de Salins, candidate à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

    Organisation territoriale de la santé - Communication

  • Réunion du mardi 14 mai 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du jeudi 2 mai 2019

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 avril 2019

    commission des affaires sociales

    Application des lois - Communication

    Audition commune des agences sanitaire sur la borréliose de Lyme

    Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 4 avril 2019

    commission des affaires sociales

    Concertation sur le grand âge et l'autonomie - Présentation du rapport de M. Dominique Libault, président du Haut conseil du financement de la protection sociale

  • Réunion du mercredi 3 avril 2019

    commission des affaires sociales

    Audition commune sur la stratégie thérapeutique face à la borréliose de Lyme : Professeur Christian Perronne, Docteur Raouf Ghozzi, Docteur Pierre Tattevin, Mme Sarah Bonnet, Professeur Olivier Lesens et Professeur Yves Hansmann

    Financement de la dépendance - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Liens entre la fraude documentaire et la fraude sociale - Communication

    Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 mars 2019

    commission des affaires sociales

    Audition commune de cadrage épidémiologique et biologique de la borréliose de Lyme : Professeur Benoît Jaulhac, directeur du Centre national de référence des Borrelia, Mmes Alexandra Septfons et Julie Figoni, épidémiologistes à Santé publique France, Professeur Céline Cazorla, infectiologue, vice-présidente de la commission spécialisée maladies infectieuses et émergentes du Haut Conseil de la santé publique, Mme Muriel Vayssier-Taussat, microbiologiste, cheffe du département « Santé animale » de l'Institut national de recherche agronomique, M. Pascal Boireau, directeur du laboratoire de santé animale de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

    Audition commune sur les outils d'aide au diagnostic et le dépistage de la borréliose de Lyme : Professeur Christian Rabaud, infectiologue au centre hospitalier universitaire de Nancy, Professeur Yves Malthièry, ancien chef de service de biochimie et ancien directeur d'unité Inserm au centre hospitalier universitaire d'Angers, Docteur Hugues Gascan, immunologiste, directeur de recherche au centre national de la recherche scientifique, M. Alain Trautmann, immunologiste, président du fonds de recherche « BioTique » de la fédération française contre les maladies vectorielles à tiques

  • Réunion du mercredi 20 mars 2019

    commission des affaires sociales

    Dématérialisation et inégalités d'accès aux services publics - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

    Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mars 2019

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance

  • Réunion du mercredi 6 mars 2019

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rapport relatif à la prévention, l'efficacité, l'équité et la maîtrise des arrêts de travail - Audition de M. Stéphane Oustric

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commission des affaires sociales

    Réforme du financement du système de santé - Audition de M. Jean-Marc Aubert, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

    Nomination d'un rapporteur

    Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 février 2019

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 février 2019

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 février 2019

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Stéphane Lardy en vue de sa nomination au poste de directeur général de France compétences, en application de l'article L. 6123-8 du code du travail

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2019

    commission des affaires sociales

    Plan national de mobilisation contre les addictions 2018-2022 - Audition de MM. Nicolas Prisse, président de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) et de Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT)

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2019

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Catherine Geindre, présidente de la conférence des directeurs généraux de CHU, sur le rapport « Le CHU de demain »

    Communications diverses

  • Réunion du jeudi 17 janvier 2019

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Agnès Buzyn - deuxième partie

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2019

    commission des affaires sociales

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

    Dispositifs médicaux - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Vote sur cette proposition de nomination et dépouillement simultané du scrutin au sein des commissions des affaires sociales des deux assemblées

  • Réunion du vendredi 21 décembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 13 décembre 2018

    délégation aux entreprises

    Impact de l'éventuelle instauration d'un bonus-malus sur les contributions patronales à l'assurance chômage - Présentation par l'Observatoire français des conjonctures économiques de l'étude demandée par la délégation aux entreprises

  • Réunion du jeudi 13 décembre 2018

    commission des affaires sociales

    Impact de l'éventuelle instauration d'un bonus-malus sur les contributions patronales à l'assurance chômage - Présentation par l'Observatoire français des conjonctures économiques de l'étude demandée par la délégation aux entreprises

    Nomination d'un rapporteur

    Proposition de loi visant à sécuriser l'exercice des praticiens diplômés hors Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2018

    commission des affaires sociales

    Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'offre de soins - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2018

    commission des affaires sociales

    Perspectives de la future loi santé et organisation de la protection sociale. Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris

  • Réunion du jeudi 29 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport, en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Régimes sociaux et de retraite - compte d'affectation spéciale pensions » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 27 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 novembre 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 13 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 12 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen de la motion tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Nomination d'un rapporteur

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM)

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM)

  • Réunion du jeudi 25 octobre 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Claire Compagnon, candidate à son renouvellement pour la fonction de présidente du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM)

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire à la réforme des retraites

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

    Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés - Examen des amendements de séance

    Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2018

    commission des affaires sociales

    Financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées - Examen du rapport d'information

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

    Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commission des affaires sociales

    Déplacement de la commission en Guyane et en Guadeloupe - Communication

    Santé au travail - Audition de Mme Charlotte Lecocq, députée, MM. Bruno Dupuis, consultant senior en management, Henri Forest, ancien secrétaire confédéral de la CFDT et Hervé Lanouzière, inspecteur général des affaires sociales