• Réunion du mardi 22 juin 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 1 juin 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Réunion d'orientation sur les conclusions de la mission

  • Réunion du mardi 25 mai 2010

    commission des finances

    Réseaux consulaires - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission des finances

    Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement, et de M. Jean-Luc Tavernier, commissaire général adjoint

  • Réunion du mardi 23 mars 2010

    délégation sénatoriale à la prospective

    Pacte social - Audition de M. Bertrand Collomb, président d'honneur du Groupe Lafarge, membre de l'Institut

  • Réunion du mardi 12 janvier 2010

    commission des finances

    Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 1 décembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Examen des articles non rattachés de la seconde partie

  • Réunion du mardi 17 novembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication

  • Réunion du mardi 10 novembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe Contrôle et exploitation aériens - Comptes spéciaux Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres

    Loi de finances pour 2010 - Mission Ville et logement - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport spécial