Réunion du mercredi 26 septembre 2012
commission des lois
Régulation économique outre-mer - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 septembre 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des lois
Politique de l'immigration - Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des lois
Situation à La Réunion et à Mayotte - Examen des rapports d'information
Réunion du jeudi 31 mai 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition M. Patrick Roméo, président de Shell France
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche -Présentation de la proposition de résolution européenne sur la pêche
Réunion du mercredi 28 mars 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Audition de MM. Philippe Lemercier, délégué général, et Alain Biseau, responsable des expertises halieutiques, de l'IFREMER (Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer)
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission des lois
Exécution des peines - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 26 janvier 2012
commission des lois
Exécution des peines - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission des lois
Agents contractuels dans la fonction publique, lutte contre les discriminations et dispositions relatives à la fonction publique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
délégation sénatoriale aux outre-mer
Constitution du Bureau
Réunion du mardi 29 novembre 2011
commission des lois
Peine d'amende pour premier usage constaté de substances ou plantes illicites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission des lois
Loi de finances pour 2012 - Mission Immigration, asile et intégration - Immigration et intégration - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Sécurité - Examen du rapport pour avis